4.7.1
Interprétation de termes tels que "environ", "approximativement" ou "sensiblement"

L'emploi du motLorsque des termes tels que "environ", de termes similaires, tels que "approximativement" ou "sensiblement" ou "sensiblement", doit tout particulièrement retenir l'attention. Un tel mot peut, par exemple, être associésont associés à une valeur particulière (par exemple "environ 200 °C") ou à un domaine (par exemple "environ x à environapproximativement y"), la valeur ou le domaine est interprété(e) comme étant aussi précis(e) que sa méthode de mesure. Si la demande n'indique aucune marge d'erreur, les principes décrits au point G‑VI, 8.1 s'appliquent, c'est-à-dire que l'expression "environ 200 °C" est interprétée comme ayant le même arrondi que "200 °C". Si la demande indique des marges d'erreur, elles doivent figurer dans les revendications en lieu et place de "environ" ou de termes similaires.

Lorsque des termes tels que "sensiblement" ou "approximativement" sont associés ou à une unité structurelle d'un dispositif (p. ex. "une plaque de plateau à circonférence sensiblement circulaire"), l'expression contenant le terme "sensiblement" ou "approximativement" est interprétée comme une caractéristique technique produite dans la marge de tolérance technique de sa méthode de fabrication (la coupe d'un métal, par exemple, est bien plus précise que la coupe d'un plastique, de même que la coupe à l'aide d'une machine CNC est plus précise qu'une coupe manuelle). En d'autres termes, l'expression "une plaque de plateau à circonférence sensiblement circulaire" est interprétée comme revendiquant la même caractéristique technique qu'"une plaque de plateau à circonférence circulaire" ; les deux expressions sont considérées comme revendiquant tout plateau dont la base serait jugée circulaire par l'homme du métier dans le domaine de fabrication.

Dans chaque cas, l'examinateur doit décider, en s'appuyant sur ses connaissances techniques, si la signification est suffisamment claire dans le contexte de la demande considérée dans son ensemble, en tenant compte de la signification habituellement attribuée à un terme technique particulier ainsi qualifié dans le domaine en question. L'emploi de tels mots peut être acceptable s'il permet d'obtenir un effet ou un résultat avec une certaine marge de tolérance que l'homme du métier sait réaliser.

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