3.3.2
Simulation, conception ou modélisation 

Les revendications portant sur des méthodes de simulation, de conception et de modélisation comportent généralement des caractéristiques qui entrent dans la catégorie des méthodes mathématiques ou des méthodes dans l'exercice d'activités intellectuelles. En pareil cas, l'objet revendiqué, considéré dans son ensemble, peut tomber sous le coup des exclusions de la brevetabilité prévues par l'article 52(2)a), (2)c) et (3) (cf. G‑II, 3.3 et G‑II, 3.5.1).

Cependant, les méthodes mentionnées dans la présente section sont au moins partiellement mises en œuvre par ordinateur, si bien que l'objet revendiqué, considéré dans son ensemble, n'est pas exclu de la brevetabilité. Pour déterminer quelles caractéristiques contribuent au caractère technique de l'invention, il convient d'appliquer les principes exposés au point G‑II, 3.3.

La simulation assistée par ordinateur du comportement d'une classe suffisamment définie d'objets techniques, ou de procédés techniques spécifiques, dans des conditions techniques pertinentes, constitue une finalité technique (T 1227/05). C'est le cas par exemple d'une simulation numérique du comportement d'un circuit électronique soumis à un bruit 1/f, ou d'un procédé industriel chimique spécifique.

On ne saurait dénier à de telles méthodes de simulation assistée par ordinateur un effet technique au simple motif qu'elles précèdent la phase de production en tant que telle et/ou qu'elles ne comportent aucune étape de fabrication du produit final en tant qu'entité physique.

En revanche, la simulation de procédés non techniques telles qu'une campagne de marketing, un plan administratif pour le transport de marchandises ou pour la définition d'horaires de travail dans un centre d'appels ne constitue pas une finalité technique. En outre, une limitation générique comme l'expression "simulation d'un système technique" ne définit pas une finalité technique pertinente.

En ce qui concerne la conception assistée par ordinateur d'un objet technique spécifique (produit, système ou procédé), le fait de déterminer, en s'appuyant sur des considérations techniques, un paramètre technique intrinsèquement lié au fonctionnement de l'objet technique constitue une finalité technique (T 471/05, T 625/11).

Par exemple, dans une méthode assistée par ordinateur de conception d'un système optique, une contribution technique est apportée par l'emploi d'une formule particulière pour déterminer des paramètres techniques tels que les indices de réfraction et les facteurs de grossissement, dans des conditions d'entrée spécifiques, afin d'optimiser la performance optique. Une contribution technique est également apportée par un procédé consistant à déterminer, au moyen de simulations informatiques itératives, la valeur limite à laquelle un paramètre de fonctionnement d'un réacteur nucléaire peut être soumis sans risque de rupture de la gaine sous contrainte.

En revanche, lorsque la détermination assistée par ordinateur de paramètres techniques dépend de décisions qui doivent être prises par un utilisateur humain et que les considérations techniques pour prendre de telles décisions ne sont pas spécifiées dans la revendication, on ne saurait reconnaître d'effet technique consistant en une conception améliorée puisqu'il n'y aurait aucun lien de causalité entre un tel effet et les caractéristiques de la revendication (T 835/10).

Si une méthode mise en œuvre par ordinateur ne permet d'obtenir qu'un modèle abstrait d'un produit, système ou procédé (par exemple une série d'équations), ce résultat n'est pas considéré en soi comme un effet technique même si le produit, système ou procédé modélisé est technique (T 49/99, T 42/09). Par exemple, un modèle logique de données qui présente une série de configurations d'un produit n'a aucun caractère technique intrinsèque et une méthode qui se borne à spécifier comment procéder pour obtenir un tel modèle de données n'apporte aucune contribution technique allant au-delà de sa mise en œuvre par ordinateur. Il en va de même pour une méthode qui se borne à préciser comment décrire un système multiprocesseurs dans un environnement de modélisation graphique. En ce qui concerne la modélisation de l'information en tant qu'activité intellectuelle, il est renvoyé au point G‑II, 3.6.2.

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