9.
Erreurs dans des documents de l'état de la technique 

Les documents de l'état de la technique peuvent contenir des erreurs. Si, en faisant appel à ses connaissances générales (cf. G-VII, 3.1), l'homme du métier peut :

i)
voir immédiatement que la divulgation d'un document pertinent de l'état de la technique contient des erreurs, et
ii)
trouver quelle devrait être la seule correction possible,

la pertinence du document en tant qu'état de la technique n'est pas affectée par les erreurs figurant dans la divulgation. Le document peut donc être considéré comme étant corrigé lorsque l'on examine sa pertinence vis-à-vis de la brevetabilité (cf. T 591/90).

Lorsqu'une erreur potentielle est identifiée, trois situations peuvent se présenter selon que l'homme du métier, en faisant appel à ses connaissances générales :

i)
constate immédiatement que le document contient une erreur et trouve immédiatement quelle serait la seule correction possible ;
ii)
constate immédiatement que le document contient une erreur, mais peut trouver plusieurs corrections possibles ; ou
iii)
ne reconnaît pas immédiatement qu'une erreur a été commise.

Lorsque la pertinence d'un document est appréciée aux fins de la brevetabilité,

dans le cas de figure i), la divulgation est considérée comme étant corrigée ;

dans le cas de figure ii), la divulgation du passage qui contient l'erreur n'est pas prise en compte ;

dans le cas de figure iii), la divulgation est prise en compte à la lettre.

Pour les éventuelsEn ce qui concerne les enregistrements éventuellement incorrects de composés dans des bases de données en ligne, cf. B‑VI, 6.5. Pour les divulgations insuffisantes cf. G‑IV, 2.

 

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