9.
Erreurs dans des documents de l'état de la technique 

Les documents de l'état de la technique peuvent contenir des erreurs.

Lorsqu'une erreur potentielle est identifiée, trois situations peuvent se présenter selon que l'homme du métier, en faisant appel à ses connaissances générales :

i)
peut déduire directement et sans ambiguïté du document de l'état de la technique que celui-ciconstate immédiatement que le document contient une erreur, et trouve immédiatement quelle serait la seule correction possible ;
ii)
peut déduire directement et sans ambiguïté du document de l'état de la technique que celui-ciconstate immédiatement que le document contient une erreur, mais peut trouver plusieurs corrections possibles ; ou
iii)
ne peut pas déduire directement et sans ambiguïté du document de l'état de la techniquereconnaît pas immédiatement qu'une erreur a été commise.

Lorsque la pertinence d'un document est appréciée aux fins de la brevetabilité,

dans le cas de figure i), la divulgation est considérée comme étant corrigée ;

dans le cas de figure ii), la divulgation du passage qui contient l'erreur n'est pas prise en compte ;

dans le cas de figure iii), la divulgation est prise en compte à la lettre.

En ce qui concerne les enregistrements éventuellement incorrects de composés dans des bases de données en ligne, cf. B‑VI, 6.5. Pour les divulgations insuffisantes cf. G‑IV, 2.

 

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