2.2 Objet selon la règle 39.1.i), iii), v) et vi)
Overview
Le texte révisé de cette publication est entré en vigueur. |
Le point B–VIII, 2.2 des Directives relatives à l'examen pratiqué à l'OEB s'applique.
L'OEB applique les options DIR/ISPE A9.07[2] et DIR/ISPE A9.15[2] de l'annexe du chapitre 9 des Directives ISPE.