8.
Erreurs dans des documents de l'état de la technique 

Les documents de l'état de la technique peuvent contenir des erreurs. Si, en faisant appel à ses connaissances générales, l'homme du métier peut :

i)
voir immédiatement que la divulgation d'un document pertinent de l'état de la technique contient des erreurs, et
ii)
trouver quelle devrait être la seule correction possible,

la pertinence du document en tant qu'état de la technique n'est pas affectée par les erreurs figurant dans la divulgation. Le document peut donc être considéré comme étant corrigé lorsque l'on examine sa pertinence vis-à-vis de la brevetabilité.

Lorsqu'une erreur potentielle est détectée, trois situations peuvent se présenter selon que l'homme du métier, en faisant appel à ses connaissances générales :

i)
peut voir immédiatement que le document contient une erreur et trouver immédiatement quelle devrait être la seule correction possible ;
ii)
peut voir immédiatement que le document contient une erreur, mais est en mesure de trouver plus d'une correction possible ;
iii)
ne peut pas voir immédiatement qu'une erreur a été commise.

Au moment d'apprécier la pertinence d'un document pour la brevetabilité,

dans le cas (i), la divulgation est considérée comme contenant la correction ;

dans le cas (ii), la divulgation du passage contenant l'erreur n'est pas prise en compte ;

dans le cas (iii), la divulgation est prise en compte telle quelle.

 

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