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Cet index alphabétique n’est pas exhaustif.

Rapport de recherche   B‑II, 4, B‑IX, 2.3, B‑X

Authentification et dates   B‑X, 10

Classement de la demande de brevet   B‑X, 5

Comment remplir le rapport de recherche   B‑XII, 6

Copies à joindre au rapport de recherche   B‑X, 11

Date de référence pour les documents cités dans le rapport de recherche   B‑VI, 5

Différents types de rapports de recherche établis par l'OEB agissant en qualité d'ISA   B‑X, 2

Documents relevés lors de la recherche   B‑X, 9

Domaines techniques sur lesquels la recherche a porté   B‑X, 6

Établissement du rapport de recherche   B‑IV, 3.1

Forme et langue du rapport de recherche   B‑X, 3

Identification de la demande de brevet et type de rapport de recherche   B‑X, 4

Identification des documents dans le rapport de recherche européenne   B‑X, 9.1

Limitation de l'objet de la recherche   B‑X, 8

Modifications avant la réception du rapport de recherche   H‑I, 2

Rapport de recherche internationale modifié   B‑IV, 3.2

Titre, abrégé et figure(s) à publier avec l'abrégé (comme indiqué sur la feuille supplémentaire A)   B‑X, 7

Transmission du rapport de recherche et de l'opinion écrite   B‑X, 12

Utilisation de documents "P" dans le rapport de recherche   B‑X, 9.2.4

Rapport d'examen préliminaire international (IPER)   C‑VIII

Établissement de l'IPER   C‑VIII, 2

IPER positif ou négatif   C‑VIII, 3

Opinion émise dans l'IPER (formulaire 409)   C‑VIII, 1

Rectification de l'IPER   C‑VIII, 4

Recevabilité de la réserve vérifiée par l'agent des formalités   B‑VII, 7.1, C‑V, 5.1

Procédure de réserve   B‑VII, 7.1, C‑V, 5.1

Recherche   

Recherche dans des domaines analogues   B‑III, 1.3

Recherche incomplète combinée à une absence d'unité   B‑VIII, 3.6

Recherche internationale et opinion écrite au titre du chapitre I   B‑II, 1

Recherche internationale supplémentaire (SIS)   B‑XII

Absence d'unité   B‑XII, 10

Combinaison de la SIS et du chapitre II   B‑XII, 11

Comment remplir le rapport de recherche   B‑XII, 6

Copies des documents cités dans le SISR   B‑XII, 9

Délais   B‑XII, 2

Explications au titre de la règle 45bis.7.e)   B‑XII, 7

Fondement de la recherche   B‑XII, 3

Limitation de la recherche pour des raisons autres que l'absence d'unité   B‑XII, 5

Portée de la recherche   B‑XII, 4

Recherche internationale supplémentaire (SIS) effectuée par un autre office   C‑IV, 2.3

Validité des documents de priorité et des documents E/P   B‑XII, 8

Recherche portant sur des revendications dépendantes   B‑III, 2.7

Recherche sur Internet   B‑III, 1.4

Recherches complémentaires dans le cadre du chapitre II du PCT   C‑IV, 5

Calendrier, base et formulaires   C‑IV, 5.1

Cas dans lesquels il n'est pas effectué de recherche complémentaire   C‑IV, 5.2

Documents mis en évidence par la recherche complémentaire en présence d'objections supplémentaires   C‑IV, 5.3

IPER positif prévu et recherche complémentaire   C‑IV, 5.4

Réclamation à l'encontre des conclusions formulées au stade de la recherche   C‑IX, 4

Rectification de l'IPER   C‑VIII, 4

Réduction   

Réduction de la taxe de recherche internationale   A‑III, 8.2

Réduction de la taxe additionnelle pour la recherche   A‑III, 8.2.1

Réduction de la taxe d'examen préliminaire   A‑III, 8.4

Réduction de la taxe additionnelle pour l'examen préliminaire   A‑III, 8.4.1

Réduction de la taxe internationale de dépôt   A‑III, 8.1

Réduction pour les déposants de certains États   A‑III, 8.1.2

Réduction de taxes   A‑III, 8

Réduction de la taxe de traitement (de la recherche supplémentaire)   A‑III, 8.3

Réduction pour les demandes déposées sous forme électronique   A‑III, 8.1.1

Réduction en cas de dépôt au format PDF   A‑III, 8.1.1.2

Réduction en cas de dépôt au format XML   A‑III, 8.1.1.3

Réduction en cas de dépôt par formulaire en ligne   A‑III, 8.1.1.1

Réexamen par l'examinateur   H‑II, 2.2.2.2

Référence   

Référence à des séquences exposées dans une base de données   F‑II, 6.1

Référence aux dessins dans la description   F‑II, 4.6

Références à la description ou aux dessins   F‑IV, 4.17

Reformulation de l'énoncé du problème technique   H‑III, 2.3

Reformulation de l'objet de la recherche   B‑IV, 2.4

Regroupement des dessins   A‑V, 2.1

Relation des documents avec les revendications   B‑X, 9.3

Remboursement   

Remboursement de la taxe (additionnelle) de recherche internationale   A‑III, 9.2

Exemples de remboursements   A‑III, 9.2.1

Remboursement des taxes   A‑III, 9

Paiement et remboursement des taxes   C‑II, 11

Remboursement de la taxe de recherche supplémentaire   A‑III, 9.4

Remboursement de la taxe de réexamen   A‑III, 9.5

Remboursement de la taxe de traitement   A‑III, 9.6

Remboursement de la taxe d'examen préliminaire   A‑III, 9.7

Remboursement de la taxe internationale de dépôt   A‑III, 9.1

Remboursement des taxes additionnelles pour la recherche et, le cas échéant, de la taxe de réserve   A‑III, 9.3

Remboursement des taxes additionnelles pour l'examen et, le cas échéant, de la taxe de réserve   A‑III, 9.8

Remboursement intégral   A‑III, 9.2.1.1

Remboursement partiel   A‑III, 9.2.1.2

Renvois entre documents de l'état de la technique   G‑IV, 7

Réponse   

Réponse à l'invitation à fournir des éclaircissements à titre officieux   B‑VIII, 3.4

Absence de réponse dans les délais ou absence de réponse   B‑VIII, 3.4.1

Réponse dans les délais   B‑VIII, 3.4.2

Absence de réponse dans les délais ou absence de réponse   B‑VIII, 3.4.1

Réponse du déposant à l'invitation à acquitter des taxes additionnelles de recherche   B‑VII, 6

Non-paiement de taxes additionnelles de recherche   B‑VII, 6.1

Paiement sans réserve de taxes additionnelles de recherche   B‑VII, 6.2

Paiement sous réserve de taxes additionnelles de recherche   B‑VII, 6.3

Réponse du déposant à l'invitation à payer des taxes additionnelles (formulaire 405)   C‑V, 4

Non-paiement de taxes d'examen additionnelles ou absence de réponse   C‑V, 4.1

Paiement de taxes d'examen additionnelles sans réserve   C‑V, 4.2

Paiement de taxes d'examen additionnelles sous réserve   C‑V, 4.3

Réponse tardive après l'envoi d'une première ou d'une autre opinion écrite de l'IPEA (formulaire 408)   C‑IV, 3

Représentation   C‑II, 5

Reproductibilité des dessins   A‑V, 2.2

Requête   

Requête en rectification d'erreurs évidentes (règle 91)   B‑III, 2.3.2

Requête en rectification d'erreurs évidentes dans les pièces de la demande (règle 91)   H‑IV, 2

Admissibilité des rectifications   H‑IV, 2.3

Sort de la requête en rectification d'erreurs évidentes dans les pièces de la demande   H‑IV, 2.2

Requête en traitement selon PCT Direct   B‑IV, 1.2.1

Requêtes spéciales   C‑IX

Réclamation à l'encontre des conclusions formulées au stade de la recherche   C‑IX, 4

Requête en examen d'un jeu de revendications différent   C‑IX, 2

Requête en examen pour certaines revendications seulement   C‑IX, 3

Retrait de la demande d'examen préliminaire international   C‑IX, 1

Restauration   

Restauration de la priorité   B‑XI, 4.1

Restauration des droits quant au délai de priorité   F‑VI, 3.7

Restauration du droit de priorité   A‑VI, 1.5

Taxe de requête en restauration du droit de priorité   A‑III, 4.6

Résultat recherché   F‑IV, 4.10

Résumés, extraits ou abrégés   B‑X, 11.5

Retrait   

Retrait de désignations   A‑IV, 2.3

Retrait de la demande d'examen préliminaire international   C‑IX, 1

Retrait de la demande d'examen préliminaire international ou d'élections   A‑IV, 2.6

Retrait de la demande internationale   A‑IV, 2.2

Retrait conditionnel   A‑IV, 2.2.1

Retrait de revendications de priorité   A‑IV, 2.4, F‑VI, 3.5

Retraits   A‑IV, 2.4

Revendication de priorité   F‑VI, 3.5

Retrait d'une demande de recherche supplémentaire   A‑IV, 2.5

Revendications   

Revendication de priorité   A‑VI, 1, F‑III, 6.4, F‑VI, 3

Copie certifiée conforme de la demande antérieure (document de priorité)   F‑VI, 3.3

Correction de la revendication de priorité sur invitation   A‑VI, 1.4.1

Correction ou adjonction de revendications de priorité   F‑VI, 3.6

Déclaration de priorité   F‑VI, 3.2

Délai de priorité   A‑VI, 1.2

Doutes quant à la validité de la revendication de priorité   B‑VI, 5.3

Examen de la demande quant aux exigences de forme   A‑VI, 1

Exigences de forme énoncées à la règle 4.10   A‑VI, 1.1

Inventions relatives à du matériel biologique   F‑III, 6.4

Irrégularités dans la revendication de priorité   A‑VI, 1.4

Priorité   F‑VI, 3

Restauration des droits quant au délai de priorité   F‑VI, 3.7

Restauration du droit de priorité   A‑VI, 1.5

Retrait de revendications de priorité   F‑VI, 3.5

Revendication de priorité non conforme   A‑VI, 1.3

Revendication de priorité non valable   F‑VI, 2.3

Traduction de la demande antérieure   F‑VI, 3.4

Revendication de priorité et la WO‑ISA   B‑XI, 4

Restauration de la priorité   B‑XI, 4.1

Utilisation de documents "P" dans l'opinion écrite   B‑XI, 4.2

Utilisation des documents "E" dans l'opinion écrite   B‑XI, 4.3

Revendication de produit caractérisé par son procédé d'obtention   F‑IV, 4.12

Revendication de produit comportant des caractéristiques de procédé   F‑IV, 4.12.1

Revendications (art. 6 et exigences de forme)   F‑IV

Clarté et interprétation des revendications   F‑IV, 4

Concision et nombre des revendications   F‑IV, 5

Description, fondement de la revendication   F‑IV, 6

Exemples de caractéristiques essentielles   F‑IV, An.

Forme et contenu des revendications   F‑IV, 2

Types de revendications   F‑IV, 3

Revendications ayant fait l'objet de la recherche ne satisfaisaient pas à la condition d'unité de l'invention   C‑V, 3

Absence d'invitation à payer des taxes additionnelles de recherche   C‑V, 3.3

Paiement de taxes additionnelles de recherche sans réserve   C‑V, 3.1

Paiement de taxes additionnelles de recherche sous réserve   C‑V, 3.2

Revendications comportant des caractéristiques techniques et non techniques   G‑VII, 5.4

Exemples d'application des étapes définies au point DIR/OEB G‑VII, 5.4   G‑VII, 5.4.2

Formulation du problème technique objectif pour les revendications qui comprennent des caractéristiques à la fois techniques et non techniques   G‑VII, 5.4.1

Revendications comportant des références explicites à la description ou aux dessins   B‑III, 2.2.1

Revendications de large portée   B‑III, 2.5, F‑IV, 4.22

Clarté et interprétation des revendications   F‑IV, 4.22

Objet de la recherche   B‑III, 2.5

Revendications dépendantes   B‑XI, 3.2.3, F‑V, 9, G‑VII, 13

Fondement des revendications dépendantes   F‑IV, 6.6

Recherche portant sur des revendications dépendantes   B‑III, 2.7

Revendications dites "reach-through"   F‑III, 9

Nouveauté des revendications dites "reach-through"   G‑VI, 9

Revendications d'utilisation   F‑IV, 4.16

Revendications indépendantes contenant une référence à une autre revendication ou à des caractéristiques provenant d'une revendication d'une autre catégorie   F‑IV, 3.7

Revendications indépendantes et revendications dépendantes   B‑III, 2.6, F‑IV, 3.3

Objet de la recherche   B‑III, 2.6

Types de revendications   F‑IV, 3.3

Revendications indépendantes multiples   B‑XI, 3.2.2

Revendications indépendantes multiples par catégorie   B‑VIII, 4

Revendications relatives à des inventions mises en œuvre par ordinateur   F‑IV, 3.8

Cas dans lesquels l'invention est réalisée dans un environnement d'informatique distribuée   F‑IV, 3.8.3

Cas où des étapes de la méthode nécessitent des moyens spécifiques de traitement des données et/ou nécessitent des dispositifs techniques supplémentaires en tant que caractéristiques essentielles   F‑IV, 3.8.2

Cas où toutes les étapes de la méthode peuvent être entièrement mises en œuvre par des moyens génériques de traitement des données   F‑IV, 3.8.1

Revendications relevant de différentes catégories   G‑VII, 13

Revues ou livres   B‑X, 11.4

Revues techniques   B‑VI, 7

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