T 1196/01 du 10.12.2003
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2003:T119601.20031210
- Date de la décision
- 10 décembre 2003
- Numéro de l'affaire
- T 1196/01
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 96903043.6
- Classe de la CIB
- C08F 4/00
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Polymérisation en présence d'un radical nitroxyde beta-substitué
- Nom du demandeur
- Atofina
- Nom de l'opposant
- Akzo Nobel N.V.
- Chambre
- 3.3.03
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 54 1973European Patent Convention Art 56 1973European Patent Convention R 71(1) 1973European Patent Convention R 71(2) 1973
- Mots-clés
- Nouveauté (oui)
Activité inventive (oui) - Exergue
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- Affaires citées
- T 0450/89
- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.