T 0896/10 du 17.07.2015
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2015:T089610.20150717
- Date de la décision
- 17 juilliet 2015
- Numéro de l'affaire
- T 0896/10
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 05292020.4
- Classe de la CIB
- G10L 15/22
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Procédé et programme d'ordinateur pour la gestion d'une activité de production sonore d'un système d'interaction personne-machine
- Nom du demandeur
- Orange
- Nom de l'opposant
- -
- Chambre
- 3.4.01
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 113 1973European Patent Convention Art 84 1973
- Mots-clés
- Revendications - clarté (non)
Droit d'être entendu - non-comparution à la procédure orale - Exergue
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- Affaires citantes
- -
Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
Le recours est rejeté.