a)
Définition du terme 

La première définition de cette notion a été donnée dans la décision T 144/83 (JO 1986, 301). Selon cette décision, une thérapie a trait aux moyens de traiter une maladie en général ou à un traitement curatif au sens étroit du terme, de même qu'au soulagement de malaises et symptômes douloureux.

Selon la jurisprudence établie, un traitement prophylactique, visant à préserver la santé en prévenant les effets indésirables qui se produiraient en l'absence de ce traitement, est une méthode de traitement thérapeutique, telle que visée à l'art. 53c) CBE, et la thérapie ne se limite pas aux traitements qui rétablissent la santé en guérissant les maladies déjà déclarées (cf. par ex. G 6/83, JO 1985, 67). Tant les méthodes prophylactiques que les méthodes curatives de traitement des maladies sont couvertes par le terme "thérapie", puisqu'il s'agit dans les deux cas de préserver ou de rétablir la santé (T 19/86, JO 1989, 24 ; T 290/86, JO 1992, 414 ; T 438/91, T 820/92, JO 1995, 113).

Dans l'affaire T 2420/13, la chambre a affirmé qu'un "traitement thérapeutique" impliquait une intervention sur le corps ou la partie du corps à traiter qui soit à l'origine d'un effet thérapeutique.

Dans la décision T 774/89, la chambre a établi une distinction entre "thérapie" et "augmentation du rendement". Ainsi, la thérapie doit toujours être considérée comme le passage d'un état pathologique à l'état normal, ou comme une prévention de l'état pathologique, alors qu'une augmentation du rendement à caractère non thérapeutique doit être appréciée à partir d'un état normal à définir (voir T 385/09).

Les méthodes de traitement thérapeutique doivent être différenciées des méthodes esthétiques. Dans la décision G 1/07 (JO 2011, 134), la Grande Chambre de recours a fait observer que, selon les dispositions expresses de l'art. 53c) CBE, seules les méthodes thérapeutiques sont exclues de la brevetabilité (les méthodes cosmétiques ne l'étant donc pas) et que cette exclusion ne saurait être étendue à des traitements à caractère non thérapeutique (voir aussi T 1172/03, faisant référence à la décision T 144/83, JO 1986, 301).

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