7.1.3 Reproductibilité

Une invention peut également être suffisamment exposée lorsque les résultats ne peuvent pas être reproduits à l'identique. Des variations de constructions dans une classe de précurseurs génétiques tels que les molécules d'ADN recombinantes revendiquées en des termes impliquant une combinaison de limitations structurales et de tests fonctionnels n'ont pas d'incidence sur la question de savoir si l'exposé de l'invention est suffisamment clair et complet, à condition que l'homme du métier puisse à coup sûr obtenir des membres de cette classe sans nécessairement savoir à l'avance lesquels (T 301/87, JO 1990, 335).

L'objet revendiqué dans l'affaire T 657/10 incluait un "événement élite", à savoir un événement particulier résultant d'un procédé aléatoire (vis-à-vis duquel les attentes pouvaient varier d'un extrême à l'autre) et ayant au moins une propriété surprenante et avantageuse. La chambre a estimé que les "événements élites" avaient fait l'objet d'une jurisprudence abondante des chambres de recours. Même s'il était tout à fait possible que l'état de la technique connaisse les procédés aléatoires spécifiques et les produits dotés de propriétés moyennes (normales) qui en découlaient, la présence d'un produit particulier ayant une propriété avantageuse inattendue pouvait justifier la reconnaissance d'une activité inventive. Cependant l'homme du métier devait être en mesure, en se fondant sur l'exposé, d'obtenir le produit particulier résultant de l'"événement élite", et ce sans avoir à répéter le procédé aléatoire, autrement dit il devait pouvoir obtenir le produit particulier sans devoir s'en remettre de nouveau au pur hasard. Dans l'affaire instruite par la chambre, il n'était pas satisfait à ces exigences.

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