7.5.4
Homogénéité des signes de référence dans la description, les revendications et les dessins 

Les signes de référence doivent être utilisés de manière homogène dans la description, les revendications et les dessins. En particulier, des signes de référence non mentionnés dans la description ne doivent pas apparaître dans les dessins et vice-versa.

Règle 11.13.l), n)
Guide PCT/PI 5.154

Un élément désigné par un signe de référence doit être désigné par le même signe dans toute la demande internationale.

Règle 11.13.m)
Guide PCT/PI 5.155

Dans le cas de demandes internationales traitant de sujets complexes et comportant de nombreux dessins, une feuille distincte énumérant tous les signes de référence devrait être incluse à la fin de la description.

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