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Espacenet - recherche de brevets

Espacenet visual with the words search, innovate and find

Grâce à sa couverture mondiale et à ses fonctions de recherche, Espacenet offre un accès gratuit aux informations relatives aux inventions et aux développements techniques de 1782 à nos jours.

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Les bases de données nationales

Espacenet est accessible aux débutants comme aux experts et est mis à jour quotidiennement. Il contient des données de plus de 110 millions de documents brevets du monde entier. Des informations complémentaires permettent de déterminer si un brevet a été délivré et s'il est encore en vigueur.


Vous pouvez utiliser Espacenet pour :

  • chercher et trouver des publications de brevets ;
  • faire traduire automatiquement des documents brevets ;
  • suivre les progrès de technologies émergentes ;
  • trouver des solutions à des problèmes techniques ;
  • découvrir ce que vos concurrents mettent au point.

New Espacenet video image

Pour la collecte automatisée de données, veuillez utiliser les Services brevets ouverts (OPS) de l'OEB.

Espacenet est disponible gratuitement 24 heures sur 24, 7 jours sur 7.

Espacenet n'est pas conçu pour la collecte massive de données. Les recherches automatisées (robots) ne sont pas prises en charge et toute détection de robot entraînera une interdiction d'accès au service.

De plus amples informations figurent dans notre charte d'utilisation équitable.

Les conditions d’utilisation du site Internet s’appliquent.

Lorsque vous utilisez Espacenet, vous avez également accès à un certain nombre d'outils et de ressources utiles.

Recherche dans la classification

La recherche dans la classification est un outil performant qui permet de trouver des documents brevets publiés dans un domaine technique particulier. La recherche dans la classification sur Espacenet aide à déterminer des symboles de classification adéquats pour une recherche donnée, puis à les appliquer pendant la recherche proprement dite.

Dossier mondial

Le Dossier mondial donne accès aux dossiers de demandes de brevet mis à disposition par l'administration compétente en matière de brevets. Un dossier fournit un historique complet de la demande et contient tous les documents relatifs à la procédure de délivrance, tels que les communications échangées entre l'administration compétente et le demandeur ou son conseil en brevets, les actions officielles des autorités compétentes, les déclarations du demandeur, ainsi que les diagrammes et les dessins. Les offices suivants offrent un accès à leurs dossiers : l'Administration nationale de la propriété intellectuelle de la Chine (CNIPA), l'Office des brevets du Japon (JPO), l'Office coréen de la propriété intellectuelle (KIPO), l'Office européen des brevets (OEB), l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), l'Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC) et l'Office des brevets et des marques des États-Unis (USPTO).

Le Dossier mondial propose également des traductions automatiques en anglais de communications et de documents chinois, japonais et coréens.

Le Dossier mondial est accessible depuis le Registre européen des brevets et Espacenet.

Document commun pour les citations

Le document commun pour les citations (CCD) est un outil qui offre un point d'accès unique aux données des citations concernant les demandes de brevet des cinq offices de la PI (IP5) les plus importants.

Cet outil regroupe les éléments de l'état de la technique cités par tous les offices participants pour les membres de la famille d'une demande de brevet donnée. Il affiche sur une seule page les résultats de la recherche effectuée par différents offices.

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