T 0773/00 du 25.10.2002
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2002:T077300.20021025
- Date de la décision
- 25 octobre 2002
- Numéro de l'affaire
- T 0773/00
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 94912583.5
- Classe de la CIB
- B22D 19/16B22D 11/00
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Procédé et dispositif de réalisation d'une enveloppe métallique sur une âme de forme allongée
- Nom du demandeur
- FORCAST INTERNATIONAL
- Nom de l'opposant
- Elmet-Roll
- Chambre
- 3.2.03
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Activité inventive (oui)
- Exergue
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- Affaires citées
- T 0003/90
- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.