b)
Disclaimer 

La Grande Chambre, dans la décision G 1/07, a ajouté qu'il est possible d'éviter l'exclusion de la brevetabilité prévue à l'art. 53c) CBE en excluant un mode de réalisation au moyen d'un disclaimer, étant entendu que, pour être brevetable, la revendication comprenant le disclaimer doit satisfaire à l'ensemble des exigences de la CBE et, le cas échéant, aux conditions d'admissibilité d'un disclaimer telles que définies dans les décisions G 1/03 (JO 2004, 413) et G 2/03 (JO 2004, 448). La question de savoir si le libellé de la revendication peut être modifié de manière à omettre l'étape chirurgicale sans contrevenir à la CBE doit être appréciée à la lumière de toutes les circonstances de l'espèce (voir à ce sujet T 923/08, le présent chapitre, I.B.4.3.4 b)).

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