Quelles données de masse répondent le mieux à vos besoins ? (XLS, 23 KB) (en anglais)
Les données bibliographiques EP (EBD) fournissent des détails sur toutes les demandes nouvellement publiées et les brevets, ainsi que sur les changements récents apportés aux brevets publiés antérieurement.
Ces données comprennent la date de dépôt, les titres, les données relatives au demandeur, ainsi que les données concernant la classification et la priorité. Ce sont les mêmes données que celles fournies dans le Bulletin européen des brevets.
1. Consultez les principales caractéristiques de nos jeux de données de masse .
2. Faites une demande d'accès à EBD auprès de patentdata@epo.org.
3. Notez votre nom d’utilisateur et votre mot de passe pour la zone de téléchargement. Ceux-ci vous seront envoyés par courrier électronique.
4. Téléchargez les fichiers hebdomadaires (disponibles tous les mercredis à 14 heures HEC).
| Couverture |
Année en cours |
|---|---|
| Format | XML ST36 (balises "B" OEB) |
| Volume | Frontfile : environ 20 Mo (fichier ZIP) |
| Livraison | Les données de l'année en cours (frontfile) peuvent être téléchargées chaque semaine. La publication a lieu tous les mercredis à 14h00 CET. Le fichier des données d’anciens documents (backfile) au même format n'est pas disponible. |
| Prix | Les données de masse sont gratuites, mais nous facturons une taxe de service annuelle pour leur traitement. Consultez notre boutique pour connaître les prix. |
Les jeux de données de masse de l'OEB sont également appelés "produits de données brutes" ou "bases de données de l'OEB".
Les données bibliographiques EP (EBD) incluent les informations énumérées à la règle 143 CBE
Les données sont disponibles sous la forme de fichiers "bruts", non formatés, mais fortement structurés. Elles sont extraites d'EPASYS, base de données administrative de l'OEB. Les fichiers ne constituent pas un dossier cumulatif de tous les changements. Une distinction claire est faite entre les publications A et B, puisque celles-ci sont des documents distincts à des fins de publication.
Note : Le système de traitement des dossiers doit être capable de lire le jeu de caractères UTF-8.
Les fichiers hebdomadaires EBD au format ST36 XML ne donnent pas tout l'historique d'une demande ou d'un brevet OEB, ni tous les renseignements concernant leur situation. Vous pouvez toutefois combiner en partie les fichiers EBD avec le fichier "backfile" des données du Registre européen des brevets.
Veuillez noter que le fichier "backfile" des données du Registre européen des brevets ne concorde que partiellement avec le fichier "frontfile" hebdomadaire EBD.
Pour plus d'informations, il convient de s'adresser à patentdata@epo.org.
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