Logiciels auxiliaires

Vue d'ensemble
  • Homepage
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Recherche de brevets
  • Demander un brevet
  • Informations juridiques
  • Actualités et événements
  • Formation
  • Découvrez-nous
  • Chambres de recours
  • Service et ressources
https://www.epo.org/fr/node/bissap

Outils destinés au dépôt des séquences

Outils destinés au dépôt des séquences

Avis important

Le 1er juillet 2022, la norme ST.26 de l'OMPI entrera en vigueur.  Pour toutes demandes dont la date de dépôt est le 1er juillet 2022 ou une date ultérieure, les listages de séquence doivent être soumis dans un format conforme à la norme ST .26. Pour créer des listages de séquences conformes à la nouvelle norme, il convient d'utiliser le logiciel WIPO Sequence.

La norme ST.26 de l'OMPI ne s'applique pas aux demandes de brevet européen ou aux demandes internationales déposées avant le 1er juillet 2022. Ces demandes doivent continuer de satisfaire aux exigences de la norme ST.25 de l'OMPI. Cela vaut aussi lors de l'entrée dans la phase européenne, ainsi qu'en cas de corrections, de rectifications, de modifications ou de traductions des listages des séquences, même soumises après le 1er juillet 2022 (auquel cas vous pouvez utiliser BiSSAP).

Pour de plus amples informations, voir le Communiqué de l'OEB en date du 9 décembre 2021 (OJ EPO 2021, A97).

Informations pour les utilisateurs de BiSSAP (version 1.3 ou antérieures)

Les problèmes rencontrés avec les versions antérieures de BiSSAP ont été résolus dans la nouvelle version 1.3.6 de BiSSAP, qui n'est disponible actuellement que pour les utilisateurs de Windows. Les versions MAC OS et Linux ne seront pas mises à jour en vue d'être compatibles avec Java 8.

Qu'est-ce que BiSSAP ?

BiSSAP est un logiciel conçu pour faciliter la création de listages de séquences conformes à la norme ST.25 de l'OMPI pour les demandes de brevet ayant une date de dépôt antérieure au 1er juillet 2022 et contenant des séquences biologiques (cf. règle 30 CBE, règle 5.2 PCT, ainsi que la Décision du Président et le Communiqué de l'OEB en date du 9 décembre 2021 (JO OEB 2021, A96 et A97)).

Il a été développé par l'Office européen des brevets en collaboration avec des offices nationaux de brevets et l'Institut européen de bioinformatique (EBI).

BiSSAP permet de préparer et de vérifier des séquences, de générer les fichiers des listages de séquences à déposer, d'importer des listages de séquences existants respectant la norme ST.25 de l'OMPI, et de convertir les listages de séquences en différents formats (norme OMPI ST. 25 et proposition de XML). Grâce à un module de "vérification par lots", les utilisateurs du logiciel peuvent également contrôler des collections de listages de séquences.

Informations relatives aux séquences contenues dans des brevets

Le site Internet de l'EBI permet de consulter les informations publiées relatives aux séquences contenues dans des brevets, ainsi que d'autres ressources concernant les données brevets publiées qui ont trait aux sciences de la vie.

Matériel et logiciels nécessaires pour BiSSAP 1.3.6

BiSSAP fonctionne sur les systèmes d'exploitation suivants :

  • Windows Vista et Windows 7, 8, 8.1 ou 10 (systèmes 32 et 64-bits).

Votre station de travail doit par ailleurs présenter la configuration technique suivante :

  • 2 Go de mémoire vive (4 Go recommandés)
  • 4 Go d'espace libre sur le disque dur pour les fichiers et les données du programme (l'espace disque nécessaire dépend du volume total de données contenu dans vos projets de listage de séquences)
  • Résolution d'écran 1 280 x 900 pixels (résolution supérieure à 1 680 x 1 200 recommandée)
  • Java 8 JRE (1.8 ou plus récent) doit être installé

Cette version est rétrocompatible avec :

  • Windows Vista et Windows 7 et 8 (systèmes 64 bits) ; Java 6 et 7.
Matériel et logiciels nécessaires pour BiSSAP 1.3

BiSSAP fonctionne sur les systèmes d'exploitation suivants :

  • Mac OS X (version 10.5.5 ou supérieure/version 10.6.1 ou supérieure)
  • Linux (avec les librairies GTK)

Votre station de travail doit par ailleurs présenter la configuration technique suivante :

  • 1 Go de mémoire vive (2 Go recommandés)
  • 100 Mo d'espace disque pour l'installation, prévoir de l'espace supplémentaire pour les données
  • Résolution d'écran 1 280 x 900 pixels (résolution supérieure à 1 680 x 1 200 recommandée)
  • Java 6 JRE doit être installé

BiSSAP est une application de bureau qui ne nécessite pas de connexion Internet.  Toutefois, les taxonomies et certaines pages d'aide sont mises à jour automatiquement lorsque la station de travail est connectée à l'Internet.

N'hésitez pas à nous contacter si vous avez des questions.

PatentIn

PatentIn est un logiciel conçu pour faciliter la préparation des demandes de brevet contenant des séquences d'acides nucléiques et d'acides aminés. Pour de plus amples informations et pour les téléchargements, rendez-vous sur le site Internet de l'USPTO.

Télécharger