T 0108/00 du 28.11.2001
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2001:T010800.20011128
- Date de la décision
- 28 novembre 2001
- Numéro de l'affaire
- T 0108/00
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 95943253.5
- Classe de la CIB
- B23K 11/25
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Dispositif de soudage par résistance asservi en effort
- Nom du demandeur
- RENAULT
- Nom de l'opposant
- Dr. Friedrich Eichhorn
- Chambre
- 3.2.06
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 114(1) 1973European Patent Convention Art 54 1973European Patent Convention R 55(c) 1973
- Mots-clés
- Examen d'office - nouveau motif d'opposition (non)
Nouveau motif d'opposition en recours (oui) - admission (non)
Nouveauté (oui) - Exergue
- -
- Affaires citantes
- T 1659/22
DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté