T 0535/02 du 09.06.2004
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2004:T053502.20040609
- Date de la décision
- 9 juin 2004
- Numéro de l'affaire
- T 0535/02
- En ligne le
- 27 août 2004
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 96918533.9
- Classe de la CIB
- F28D 15/04
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Boucle à pompage capillaire de transport de chaleur
- Nom du demandeur
- EURO HEAT PIPES S.A.
- Nom de l'opposant
- SWALES AEROSPACE
- Chambre
- 3.2.03
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 54 1973
- Mots-clés
- Nouveauté (non)
- Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.