T 0578/08 du 13.07.2011
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2011:T057808.20110713
- Date de la décision
- 13 juilliet 2011
- Numéro de l'affaire
- T 0578/08
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 97943094.9
- Classe de la CIB
- A61M 1/36
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Système de détermination de la recirculation du sang dans un accès vasculaire
- Nom du demandeur
- GAMBRO HOSPAL (Schweiz) AG
- Nom de l'opposant
- Wiening, Dietrich
- Chambre
- 3.2.02
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 87European Patent Convention Art 88
- Mots-clés
- Priorité valablement revendiquée (oui)
Documents tardifs (non admis)
Pouvoir discrétionnaire de la première instance (exercé correctement) - Exergue
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.