T 1425/15 23-10-2018

1. Modifications

Les revendications indépendantes 1 et 6 de la requête principale sont basées essentiellement sur les revendications 1 à 3 et 10, 11 et 13 telles que déposées à l'origine, respectivement, ainsi que sur la page 17, lignes 6 à 23 de la description telle que déposée à l'origine.

2. Clarté

Dans sa décision, la division d'examen n'avait pas soulevé d'objections de manque de clarté à l'encontre des revendications de la requête auxiliaire 2 qui sert de base aux revendications de la présente requête principale. La chambre n'a pas non plus d'objection de manque de clarté à l'encontre des revendications (Article 84 CBE).

3. Nouveauté

L'objet des revendications indépendantes 1 et 6 est nouveau (Article 54(1) CBE).

3.1 Selon la décision de la division d'examen, les documents D1, D2, D8 et D9 anticipaient l'objet des revendications indépendantes d'au moins une des requêtes en vigueur. Au vu des modifications apportées aux revendications indépendantes 1 et 6, aucun de ces documents n'anticipe l'objet des revendications actuelles.

3.2 En effet, aucun des documents D1, D2, D8 et D9 ne divulgue une unité de contrôle et d'acquisition qui est adaptée pour faire varier le gain de l'intensificateur selon une fonction de modulation choisie parmi les trois fonctions Gk(t), Gc(t) et ondelette, définies dans les revendications 1 et 6.

Ces quatre documents de l'art antérieur ne divulguent pas non plus que l'acquisition, réalisée entre deux impulsions lumineuses successives de la source lumineuse, d'une durée T comprise entre 5 nanosecondes et 10 nanosecondes, comprenne l'établissement d'une grandeur S = INTEGRAL**(to+T)to G(t)H(t)dt, telle que la quantité de lumière reçue au niveau de chaque pixel du capteur corresponde à cette grandeur S.

Les autres documents de l'art antérieur, cités dans le rapport de recherche, ne sont pas plus pertinents.

3.3 La présente requête principale est basée sur les requêtes auxiliaires 2 et 3 en vigueur lors de la décision de la division d'examen. Dans sa décision de rejet de la demande de brevet, la division d'examen a soulevé une objection de manque de nouveauté à l'encontre de l'objet des revendications indépendantes 1 et 9 des requêtes auxiliaires 2 et 3 en vigueur lors de leur décision.

Le raisonnement de la division d'examen était basé sur le fait que les fonctions Gk(t) et Gc(t) ont une forme paramétrique et comprennent le cas où le paramètre k=0 ou le paramètre c=0, respectivement. Dans ces deux cas, les fonctions de modulation Gk=0(t) et Gc=0(t) étaient des fonctions constantes sur un domaine temporel T dont la durée était indéfinie dans les revendications. Or, la grandeur S, lorsque la fonction G(t) est constante, se réduisait à l'intégrale de l'histogramme H(t) pendant l'intervalle de durée T. Cette intégrale correspondait à la grandeur So divulguée dans la demande (page 17, ligne 27 à la page 18, ligne 3). Une telle acquisition d'une intégrale d'histogramme pendant un intervalle de durée T était, selon la décision de la division d'examen, divulguée dans les documents D1, D8 et D9.

3.4 Ce raisonnement de la division d'examen ne s'applique pas aux présentes revendications indépendantes 1 et 6.

En effet, les présentes revendications 1 et 6 définissent que l'acquisition d'une image, réalisée entre deux impulsions pendant une durée T, est modulée selon une fonction de modulation G(t) qui est choisie pour faire varier le gain de l'intensificateur. Ce critère de choix "pour faire varier le gain de l'intensificateur" exclut les deux cas k=0 et c=0 correspondant à une fonction de modulation G(t) constante pendant la durée T, car une telle fonction constante ne saurait faire varier le gain de l'intensificateur.

En plus, les présentes revendications 1 et 6 spécifient pour la première fois une durée T d'acquisition de l'image comprise entre 5 nanosecondes et 10 nanosecondes, caractéristique non-divulguée dans les documents D1, D2, D8 ou D9.

3.5 Par conséquent, l'objet des revendication 1 et 6 est nouveau par rapport aux documents disponibles de l'art antérieur (article 54(1) CBE)

4. Activité inventive

L'objet des revendications indépendantes 1 et 6 est considéré comme impliquant une activité inventive (article 56 CBE).

4.1 D1 est considéré représenter l'art antérieur le plus proche. L'objet revendiqué diffère de D1 par au moins les caractéristiques mentionnées au point 3.2 ci-dessus. Grâce à ces caractéristiques techniques, l'acquisition d'une mesure de la quantité de lumière reçue au niveau d'un pixel correspond à la grandeur S permettant d'obtenir une caractéristique optique, c'est-à-dire la grandeur S est obtenue expérimentalement sans traitement mathématique ultérieur. De ce fait, l'invention permet de réduire les calculs impliqués dans la détermination des propriétés optiques de l'objet illuminé.

Le problème technique résolu par l'invention peut donc être formulé comme étant la réduction du traitement analytique nécessaire à la détermination des propriétés optiques de l'objet illuminé à partir de mesures.

L'aspect central du procédé de D1 consiste à déterminer expérimentalement la variation temporelle de l'intensité moyenne d'image par des mesures de 70 images individuelles, chaque image individuelle étant obtenue par intégration de la lumière reçue pendant 600 ps et décalée temporellement de 200 ps par rapport à la précédente image individuelle. Cette variation temporelle de l'intensité moyenne d'image est représentée à la figure 3 de D1. Elle correspond à l'histogramme H(t) défini dans les revendications 1 et 6 et sert comme point de départ pour tout traitement analytique ultérieur permettant de déduire des propriétés optiques de l'objet illuminé. En particulier, une transformée de Fourier des signaux mesurés est effectué analytiquement pour en déduire des propriétés optiques de l'objet illuminé. La chambre ne voit aucune indication, ni dans D1, ni dans aucun des autres documents disponibles, incitant l'homme du métier de modifier les données expérimentales de départ consistant en la variation temporelle de l'intensité moyenne d'image représentée à figure 3. Un changement de ce point de départ expérimental changerait de manière fondamentale la nature même du procédé de détermination des propriétés optiques de D1, ce qui irait au-delà des capacités de l'homme du métier.

4.2 L'unique objection de manque d'activité inventive soulevée par la division d'examen concernait les revendications 1 et 9 de la requête auxiliaire 3 dans le cas où la fonction de modulation G(t) = e**(-tc) et que la grandeur S était la transformée de Laplace de l'histogramme.

D1 était considéré représenter l'art antérieur le plus proche. Selon la division d'examen, le problème à résoudre consistait à "calculer une grandeur caractérisant[e] l'histogramme H(t) sans besoin d'acquérir l'histogramme H(t)" (voir page 13 de la décision, point 2.1). Pour résoudre ce problème, l'homme du métier consultait D6 qui "divulgue l'application d'un filtre temporel exponentiel sur la réponse à l'impulsion (TPSF, équivalent à l'histogramme H(t)) pour obtenir une transformée de Laplace", cette transformée de Laplace correspondant à la fonction de modulation Gc(t) dans les revendications indépendantes. Il était "donc évident pour la personne du métier (...) de substituer la fonction de porte temporelle gv(t) de D1 avec le filtre temporel exponentiel de D6" et arriver ainsi à l'objet revendiqué sans exercer d'activité inventive.

De manière similaire, les autres fonctions Gk(t) et ondelette ne définissaient pas d'objet impliquant une activité inventive car ces fonctions étaient divulguées dans les documents D10 et D7, respectivement.

4.3 La chambre ne peut pas suivre ce raisonnement. Comme indiqué ci-dessus au point 4.1, l'homme du métier, en partant de l'enseignement de D1 de réaliser une transformée de Fourier des signaux mesurés (D1, page 7386, colonne de droite, premier paragraphe), n'a aucune motivation de consulter D6 dont l'enseignement consiste à réaliser une transformée de Laplace de la radiation émise par l'objet illuminé (D6, page 9043, colonne de droite, équation (6)). Les approches de D1 et D6 diffèrent substantiellement.

Si l'homme du métier décidait malgré tout d'appliquer l'enseignement de D6 à D1, il réaliserait la transformée de Laplace de la variation temporelle de l'intensité moyenne d'image (figure 3 de D1) de manière analytique selon l'équation (6) de D6. Il ne trouverait aucune incitation, ni dans D1, ni dans D6, de moduler expérimentalement le gain de l'intensificateur de D1 selon la fonction exponentielle e**(-tc) intervenant dans la transformée de Laplace.

De plus, même si l'homme du métier obtenait la consigne de faire varier le gain de l'intensificateur, il n'est pas clair quel effet technique utile produirait une telle variation de gain sur les 70 mesures individuelles de l'intensité moyenne d'image divulguées dans la figure 3 de D1.

4.4 Il s'ensuit que l'objet des revendications 1 et 6 implique une activité inventive (Article 56 CBE).

5. La requête principale remplit donc les exigences de la CBE et un brevet peut être délivré sur cette base.