T 1572/16 du 02.03.2018
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2018:T157216.20180302
- Date de la décision
- 2 mars 2018
- Numéro de l'affaire
- T 1572/16
- En ligne le
- 20 avril 2018
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 09769465.7
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- DISPOSITIF DE LEVEE DE BILLE A VIS POUR MOTEUR A TAUX DE COMPRESSION VARIABLE
- Nom du demandeur
- MCE-5 Development
- Nom de l'opposant
- -
- Chambre
- 3.2.04
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 84
- Mots-clés
- Revendications - clarté (non)
- Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
- Le recours est rejeté