T 0942/21 (Zirconium and yttrium oxide/Daiichi) du 09.03.2023
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2023:T094221.20230309
- Date de la décision
- 9 mars 2023
- Numéro de l'affaire
- T 0942/21
- En ligne le
- 21 avril 2023
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 05753596.5
- Classe de la CIB
- C01G 25/00C04B 35/486
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- COMPOSITION À BASE D'OXYDES DE ZIRCONIUM ET D'YTTRIUM, PROCÉDÉ DE PRÉPARATION ET UTILISATION DANS UN SYSTÈME CATALYTIQUE
- Nom du demandeur
- Daiichi Kigenso Kagaku Kogyo Co., Ltd.
- Nom de l'opposant
- Neo Chemicals & Oxides (Europe) Ltd.
- Chambre
- 3.3.05
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- Rules of procedure of the Boards of Appeal 2020 Art 013(2)European Patent Convention Art 123(2)European Patent Convention Art 83European Patent Convention Art 56
- Mots-clés
- Modification après signification - prise en compte (oui)
Modifications - extension de l'objet de la demande (non)
Possibilité d'exécuter l'invention - (oui)
Activité inventive - alternative non évidente - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
1. La décision contestée est annulée.
2. L'affaire est renvoyée à la division d'opposition afin de maintenir le brevet tel qu'il a été modifié sur la base de la requête principale présentée durant la procédure orale du 9 mars 2023 et d'une description à adapter en conséquence.