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différents thèmes parmi la liste suivante.
Recherche de brevets
Cochez cette option pour recevoir des
informations sur les bases de données brevets et les outils de recherche de
l'OEB.
Demande de brevet
Sélectionnez cette catégorie pour rester
informé(e) des aspects pratiques des procédures de dépôt et de délivrance, et
en savoir plus notamment sur les changements de règles, les formulaires et les
taxes.
Droit et pratique
Cette section est axée sur le droit
européen des brevets, y compris la jurisprudence des chambres de recours de
l'OEB. Elle couvre également des initiatives législatives telles que le brevet
unitaire.
Apprentissage et événements
Abonnez-vous à cette rubrique pour
recevoir des informations sur les conférences et les possibilités de formation,
ainsi que sur l'examen européen de qualification (EEQ) et les modules
d'apprentissage en ligne.
Services en
ligne
Cette option s'adresse à tous ceux qui souhaitent obtenir
des mises à jour et des informations sur les services en ligne de l'OEB, y
compris le dépôt en ligne, le paiement des taxes en ligne et le Registre
européen des brevets, ainsi que sur les journées de formation que nous proposons
aux utilisateurs des services en ligne.
Questions
Consultez les questions fréquemment posées (FAQ).
