T 0449/20 (Alliage aluminium cuivre/Howmet Aerospace) du 08.07.2022
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2022:T044920.20220708
- Date de la décision
- 8 juilliet 2022
- Numéro de l'affaire
- T 0449/20
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 10734173.7
- Classe de la CIB
- C22F 1/057C22F 1/04C22C 21/00C22C 21/16
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- ALLIAGE ALUMINIUM CUIVRE LITHIUM A RESISTANCE MECANIQUE ET TENACITE AMELIOREES
- Nom du demandeur
- Constellium Issoire
- Nom de l'opposant
- Howmet Aerospace Inc.
- Chambre
- 3.3.05
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 54European Patent Convention Art 56Rules of procedure of the Boards of Appeal 2020 Art 012(3)Rules of procedure of the Boards of Appeal 2020 Art 012(4)
- Mots-clés
- Nouveauté - (oui)
Activité inventive - (oui)
Modification des moyens invoqués - modification admise (non)
Mémoire de recours - motivation insuffisante d'une objection - Exergue
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Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
Le recours est rejeté.