T 0028/91 du 20.10.1992
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1992:T002891.19921020
- Date de la décision
- 20 octobre 1992
- Numéro de l'affaire
- T 0028/91
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 84420026.1
- Classe de la CIB
- D01F 6/60
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Procédé simplifié de filage de polyamide à grande vitesse
- Nom du demandeur
- RHONE-POULENC FIBRES
- Nom de l'opposant
- 1. Metallgesellschaft AG
2. Didier Engineering GmbH - Chambre
- 3.3.03
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 104 1973European Patent Convention Art 114(2) 1973European Patent Convention Art 123(2) 1973European Patent Convention Art 123(3) 1973European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Activité inventive (confirmée)
Inventive step (yes)
Amendments - added subject matter (no)
Late submitted material - document admitted (no)
Apportionment of costs (no) - Exergue
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- Affaires citées
- -
- Affaires citantes
- T 0561/19
DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
1. Le recours est rejeté.
2. La requête de l'intimée visant au remboursement des frais occasionnés par la réponse au mémoire de recours dûs à l'examen des documents non produits en temps utile est rejetée.