Comment mesurer la valeur d'un brevet ?
Les méthodes d'évaluation des brevets à des fins commerciales peuvent être réparties en deux groupes, à savoir un groupe quantitatif et un groupe qualitatif. Les méthodes quantitatives d'évaluation d'un brevet ou d'un portefeuille de brevets visent à calculer la valeur monétaire du brevet et se divisent en trois catégories :
1. Méthode des coûts : la théorie des coûts s'intéresse aux coûts qui devraient être engagés, soit en interne, soit en externe, pour développer une invention similaire et obtenir le brevet correspondant. Cette approche est en général utilisée en comptabilité.
2. Méthode commerciale : les méthodes de type commercial évaluent les brevets en les comparant aux prix atteints dans des opérations comparables de date récente. Elles requièrent un marché actif, des échanges comparables en matière de PI entre deux acteurs indépendants, et un accès suffisant aux informations sur le prix des transactions.
3. Méthode des recettes : les méthodes fondées sur les recettes mesurent les recettes qu'un brevet est susceptible de générer. La valeur actuelle du brevet est calculée sur la base d'une prévision des futures recettes (moins les intérêts).
Ces trois méthodes présentent des avantages et des inconvénients. Il faut décider au cas par cas si elles sont adaptées. Il est donc conseillé de toujours se renseigner auprès de juristes et de professionnels. Les avantages et inconvénients des trois méthodes sont résumés dans le tableau ci-après :
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Méthode |
Avantages |
Inconvénients |
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Méthode des coûts |
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Méthode commerciale |
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Méthode des recettes |
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Il convient de choisir la méthode d'évaluation en fonction du public ciblé, par exemple investisseur potentiel, direction interne, etc.
La plupart des entreprises préfèrent la méthode des recettes.