1.8.1 Remplacement d'une caractéristique spécifique par un terme plus général – non-introduction d'équivalents non divulgués

Se référant aux affaires T 416/86 (JO 1989, 309), T 265/88 et T 118/89, la chambre dans l'affaire T 284/94 (JO 1999, 464), a confirmé qu'une modification qui vise à remplacer une caractéristique spécifique divulguée soit par sa fonction, soit par un terme plus général et introduit ainsi des équivalents non divulgués dans le contenu de la demande telle que déposée, n'était pas admissible au titre de l'art. 123(2) CBE 1973.

Dans la décision T 685/90, la chambre a déclaré que les équivalents spécifiques des caractéristiques explicitement divulguées ne font pas automatiquement partie du contenu d'une demande de brevet européen telle qu'elle a été déposée, lorsque ce contenu est utilisé comme état de la technique, tel que visé à l'art. 54(3) et (4) CBE 1973, par rapport à une demande plus récente. Elle a conclu, sur la base de l'affirmation ci-dessus, que l'on ne peut pas non plus considérer de tels équivalents comme faisant partie du contenu d'une demande de brevet européen, lorsque l'on évalue ce contenu pour établir si une modification est autorisée ou non au sens où l'entend l'art. 123(2) CBE 1973. Voir également les décisions T 946/13 et T 2087/17, citant l'affaire T 685/90 et appliquant ce principe dans le contexte de l'art. 87(1) CBE. Voir également la décision T 673/89 en ce qui concerne l'interdiction d'inclure des équivalents.

Dans l'affaire T 40/97, la chambre a estimé qu'en l'absence d'indications contraires, dans le cas où il était discuté en termes d'équivalence d'un certain nombre de modes de réalisation, dans l'ensemble similaires, l'homme du métier associerait normalement sur le plan technique les caractéristiques d'un élément d'un mode de réalisation, décrit en détail, avec l'élément correspondant d'un autre mode de réalisation, décrit de façon moins détaillée.

Dans l'affaire T 653/03, le terme initial "moteur diesel" de la revendication 1 avait été remplacé par le terme "moteur à combustion". La chambre a estimé que le traitement des gaz d'échappement proposé dans la demande initiale était toujours lié à un moteur diesel et que l'homme du métier ne pouvait pas déduire que l'objet du brevet délivré s'étendait à une méthode adaptée à tout type de moteur à combustion. La généralisation n'a donc pas été admise.

Dans la décision T 868/07, la chambre a autorisé le remplacement d'une caractéristique non divulguée par une caractéristique plus générale divulguée aussi bien dans la demande initiale que dans la demande divisionnaire. La chambre a considéré que la caractéristique générale avait été divulguée dans le même contexte dans la description et les figures de la demande initiale telle que déposée et qu'il était par conséquent satisfait aux exigences de l'art. 76(1) CBE. La caractéristique plus générale ayant été divulguée dans le même contexte dans la demande divisionnaire telle que déposée, la chambre a également estimé qu'il n'y avait pas lieu de soulever une objection au titre de l'art. 123(2) CBE.

Dans l'affaire T 2537/10, la chambre a estimé que, étant donné qu'aucune caractéristique divulguée de manière spécifique n'avait été remplacée par sa fonction, la décision T 416/86 n'était en l'occurrence pas pertinente. Dans la décision T 416/86, il avait ainsi été jugé que le remplacement par une expression généralisante d'une caractéristique spéciale divulguée devait être considéré comme une modification non admissible au regard de l'art. 123(2) CBE lorsque, par le biais de cette généralisation, des caractéristiques spéciales autres que celle qui avait été divulguée étaient pour la première fois associées de manière implicite à l'objet de la demande. Dans l'affaire en instance, une revendication générale avait en revanche été limitée par une caractéristique que l'homme du métier, en s'appuyant sur ses connaissances générales, déduirait directement et sans ambiguïté de la demande telle qu'elle avait été déposée.