Breveticularités

Recherche dans Espacenet : un numéro - plusieurs résultats ?

Lorsque vous effectuez une recherche par numéros dans Espacenet, les formats de numéros, les codes de pays et même les différents systèmes calendaires peuvent poser problème (voir le lien vers notre série d'articles Patent Knowledge News sur les systèmes calendaires ci-dessous).  

Il arrive souvent qu'un seul numéro renvoie plusieurs résultats. 

Une petite question : combien de documents obtenez-vous lorsque vous effectuez la recherche suivante dans Espacenet ? Un, trois, cinq ou douze ? 

JP2020002841 

Fig.1 : Résultats de la recherche sur Espacenet pour JP2020002841 

Douze est peut-être un peu exagéré, mais la bonne réponse - cinq - reste surprenante. Comment est-ce possible ?  

Formats des numéros japonais

Au Japon, les numéros de demande et de publication (attribués lorsque les demandes sont publiées 18 mois après la date de dépôt/date de priorité la plus ancienne) ont le même format pour les quatre principaux droits de propriété intellectuelle (brevets, modèles d'utilité, dessins et marques). Depuis l'an 2000, il s'agit de l'année suivie d'un numéro de série à six chiffres : AAAAnnnnnn. 

Dans l'exemple ci-dessus, les cinq résultats sont affichés par ordre de priorité la plus ancienne, le plus récent en premier. Les données dans Espacenet sont en effet structurées autour de familles de brevets.  

Vue d'ensemble des cinq résultats

Fig. 2 : Les cinq résultats pour JP2020002841 sur Espacenet

1. Ici, JP2020002841 est le numéro d'une demande de modèle d'utilité. Il n'y a pas d'examen quant au fond pour les modèles d'utilité au Japon. Ils sont uniquement publiés après l'enregistrement. Contrairement aux brevets, ils n'ont donc qu'un seul numéro de publication (sous "Publié en tant que"). 
2. Renvoie à un numéro de demande, cette fois pour un brevet (code de type A).  
3. Il s'agit d'une demande internationale (PCT). Dans notre exemple, le numéro est celui de la demande. Les numéros de demande et de publication PCT ont le même format. Cette particularité peut entraîner un autre chevauchement si la demande PCT est déposée au Japon, comme c'est le cas ici. 
4. Ici, JP2020002841 est le numéro d'une demande pour un dessin japonais (code de type S). Comme ils peuvent être considérés comme un état de la technique pour les brevets, les dessins sont disponibles dans Espacenet pour certaines juridictions. Notez toutefois que cette collection peut être incomplète.  
5. Le dernier résultat montre un document de brevet indiquant "JP2020002841" comme numéro de publication de la demande. 

Il est donc important de comprendre non seulement les résultats, mais aussi la manière dont la base de données est construite et les types de documents qu'elle contient.  
 

Mots-clés : Format des numéros, recherche par numéro, Japon, dessin, modèle d'utilité