L’OEB discute du numérique lors de la 8e réunion de l’eSACEPO

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L’OEB discute du numérique lors de la 8e réunion de l’eSACEPO

15.03.2023

Le 28 février, des représentants des utilisateurs venant d'Europe, de Chine, du Japon, de Corée et es États-Unis ont participé à une réunion en ligne du groupe de travail sur l'e-Patent Process du Comité consultatif permanent auprès de l'OEB (eSACEPO). Les délégués ont discuté de deux domaines essentiels relevant du PS2023 : la transformation numérique de la procédure de délivrance de brevets et les progrès des services en ligne.

Au cours de la réunion, les présentations de l'OEB relatives aux récentes évolutions informatiques ont suscité des discussions animées. Les représentants des utilisateurs se sont dit satisfaits des possibilités d'utiliser des cartes à puces dans les transactions avec l'OEB et ont pris note de l'arrêt du recours à la télécopie. Les délégués ont apprécié la solution d'urgence pour le dépôt de documents ou de demandes qui sera offerte si les services en ligne sont indisponibles (similaire au service de chargement d'urgence de l'OMPI). Les participants ont également salué le changement de pratique suite à l'abolition de la "règle des 10 jours" à compter du 1^er novembre 2023, ainsi que l'intégration prévue du paiement central des taxes dans MyEPO Portfolio d'ici le deuxième trimestre 2023.

Les représentants des utilisateurs ont posé des questions sur les aspects pratiques liés à la mise en œuvre de l'informatique, notamment les modalités de dépôt d'une demande d'effet unitaire ou de report de la délivrance concernant leurs demandes. Ils ont exprimé le souhait de disposer d'une option de recherche unique qui remplacerait la nécessité de posséder plusieurs outils de recherche. L'OEB a expliqué que la simplification des outils de recherche était souhaitée à long terme.

Les utilisateurs ont également été informés des dernières évolutions concernant le Front Office, qui font partie du programme de coopération informatique de l'OEB. Ce programme, qui soutient le dépôt de demandes de brevets nationales, sera déployé cette année dans neuf offices de la PI.

La réunion eSACEPO a offert un excellent cadre permettant des échanges approfondis. L'OEB est reconnaissante de cette occasion de mieux comprendre les besoins des utilisateurs et leurs points de vue sur les sujets stratégiques allant dans le sens de notre transformation numérique. Puisque le cycle de trois ans applicable à la nomination des membres du SACEPO se termine à la fin de 2023, la prochaine eSACEPO annuelle réunira de nouveaux représentants de l'industrie. L'OEB se réjouit par avance de cette occasion de poursuivre le dialogue ouvert qu'elle mène avec les utilisateurs en vue d'améliorer encore ses efforts de numérisation.