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C. Possibilité d'exécuter l'invention

Vue d'ensemble

C. Possibilité d'exécuter l'invention

Vous consultez la 10e édition (2022) de cette publication ; pour la 11e édition (2025) voir ici

1.Introduction
2.Date à laquelle il doit être satisfait à la condition de l'exposé suffisamment clair et complet

3.Eléments de la demande déterminants pour l'appréciation de la suffisance de l'exposé

3.1.Demande dans son ensemble
3.2.L'effet allégué n'est pas une caractéristique des revendications

4.Connaissances de l'homme du métier déterminantes pour l'appréciation de la suffisance de l'exposé

4.1.L'exposé s'adresse à l'homme du métier
4.2.L'homme du métier peut également être mis en mesure de réaliser l'invention grâce à des renvois

5.Exposé clair et complet

5.1.Principes généraux
5.2.Indication d'au moins un mode de réalisation
5.3.Exemples
5.4.Exécuter l'invention dans toute sa portée
5.5.Paramètres
5.5.1Paramètres ambigus
a)Paramètre essentiel
b)Plusieurs méthodes de détermination du paramètre connues
c)Indication incomplète sur la méthode ou absence d'indication de méthode pour déterminer le paramètre
d)Conséquence de l'ambiguïté du paramètre sur l'interprétation des revendications
5.5.2Paramètres définis par des intervalles ouverts
5.5.3Paramètres inhabituels

6.Exécution de l'invention

6.1.Reproductibilité
6.2.Modes de réalisation hypothétiques
6.3.Variantes
6.4.Utilisation pour laquelle l'invention est prévue
6.5.Revendications portant sur les résultats de recherches futures (revendications "reach-through")
6.6.Exécution de l'invention sans effort excessif
6.6.1Echec occasionnel
6.6.2Sélection en tant que mesure de routine
6.6.3Citations erronées
6.6.4Domaine interdit des revendications
6.6.5Étapes non divulguées
6.6.6Machine non disponible
6.6.7Expériences
6.6.8Calibrage et méthode de mesure identifiable
6.6.9Méthodes d'analyse
6.6.10Composés chimiques
6.7.Tâtonnements
6.8.Documents publiés ultérieurement (post-published documents)

7.La condition de suffisance de l'exposé dans le domaine des biotechnologies

7.1.Exposé clair et complet
7.1.1Généralités
7.1.2Un mode de réalisation de l'invention couvrant toute l'étendue de la revendication
7.1.3Reproductibilité
7.1.4Revendications de large portée
7.2.Niveau de divulgation nécessaire pour les utilisations médicales – caractère plausible
7.2.1Formulation de principes tirés de la jurisprudence
7.2.2Preuve de l'effet thérapeutique
a)Caractère plausible de l'effet thérapeutique
b)Conséquences du caractère plausible sur la prise en compte de documents publiés ultérieurement (post-published documents)
c)Limite à l'utilisation de documents publiés ultérieurement : pas pour remédier à l'insuffisance fondamentale de l'exposé
d)Invocabilité de documents publiés ultérieurement par l'opposant
e)Type de preuves de l'effet thérapeutique et cas des essais cliniques
7.2.3Compositions pharmaceutiques
7.2.4Domaine des compositions pharmaceutiques (interactions médicament – médicament).
7.2.5Médicament visant un groupe spécifique de patients.
7.3.Niveau de divulgation nécessaire pour les anticorps
7.4.Facteurs permettant de conclure à l'existence d'un effort excessif
7.5.Exigences concernant les séquences de nucléotides et d'acides aminés
7.6.Dépôt de matière biologique
7.6.1Questions de fond
7.6.2Questions de procédure
a)Conversion en dépôt selon le Traité de Budapest
b)Communication tardive du numéro de dépôt
c)Matière biologique déposée par une personne autre que le demandeur

8.Rapport entre l'article 83 et l'article 84 CBE

8.1.L'article 83 CBE et la description, fondement des revendications
8.2.L'article 83 CBE et la clarté des revendications
8.2.1Jurisprudence minoritaire sinon ancienne
8.2.2Jurisprudence majoritaire
a)Solution actuelle dominante
b)Jurisprudence antérieure à la solution telle qu'affirmée actuellement
c)Dialogue récent entre la jurisprudence minoritaire et la jurisprudence majoritaire, et prétendue divergence de jurisprudence

9.Preuve

9.1.Principes généraux
9.2.Conséquence d'une présomption faible ou forte de suffisance de l'exposé
9.3.Objection d'insuffisance de l'exposé rejetée – exemples
9.4.Charge de la preuve par l'opposant – cas particuliers
9.5.Prise en compte du doute
9.6.Répartition de la charge de la preuve en première instance jugée erronée
9.7.Incidence d'une invention allant contre les principes scientifiques généralement établis
9.8.Divers – argument tiré des effets potentiels sur la concurrence écarté par la chambre
Nouvelles décisions
T 1311/22

Orientierungssatz: 

Funktionelle Merkmale und Ausführbarkeit, siehe Gründe 3.2 bis 3.4 und 3.5.1.

T 1076/21

Catchword:

The burden of proof regarding the facts, arguments and evidence on the substance (which initially lies with the opponent) does not shift to the proprietor just because the patent has been revoked due to an alleged insufficient disclosure. It is down to the patent proprietor to substantiate on appeal why that decision is wrong. The burden of proof on the substance (and in consequence the benefit of the doubt), however, is only shifted when the opposition division's assessment that the presented facts, arguments and evidence were sufficient to discharge the opponent's burden of proof turns out to be correct. (See item 1. of the grounds)

T 867/21

Catchword: Im vorliegenden Fall konnte von der Beschwerdeführerin nicht erwartet werden, auf einen einzelnen Aspekt einer in ihrer Gesamtheit nicht überzeugenden Argumentationslinie in der angefochtenen Entscheidung der Prüfungsabteilung mit auf diesen Aspekt gerichteten Änderungen, die alle Einwände der Beschwerdekammer ausräumen, bereits bei Einlegen der Beschwerde zu reagieren.

T 728/21

Catchword: 

In accordance with the jurisprudence exemplified by T 609/02 (see section 9), the suitability of the claimed composition for the defined therapeutic use needs to be disclosed in the patent, "unless this is already known". This jurisprudence confirms in the Boards view that the disclosed utility of the claimed composition may also derive its credibility from the prior art, even if this prior art does not represent common general knowledge (see point 3.3).

T 424/21

Catchword: 

1. If the deletion of dependent claims after notification of a summons to oral proceedings enhances procedural economy by clearly overcoming existing objections without giving rise to any new issues this might constitute cogent reasons justifying exceptional circumstances in the sense of Article 13(2) RPBA 2020. 

2. For a first medical use of a substance or composition according to Article 54(4) EPC to be sufficiently disclosed it is not required to show the suitability for each and every disease, but it usually suffices to show that at least one medical use is credibly achieved.

T 149/21

Catchword:

Zur Ausführbarkeit der beanspruchten Erfindung "im gesamten beanspruchten Bereich": siehe Punkt 3 der Entscheidungsgründe.

T 500/20

Catchword: 

Reasons 3.6. In claimed inventions that do not involve a range of parameter values or compositions but are directed at a concept expressed in terms of generic structural or functional features of an apparatus or of a method, it is not enough to demonstrate insufficiency to conceive of an example that falls within the terms of the claim that does not work because it does not achieve the claimed effect fully or at all so that therefore the invention would not be sufficiently disclosed across the entire breadth of the claim.

T 1983/19

Catchword:

Ausführbarkeit der Erfindung "über den gesamten beanspruchten Bereich" auf dem Gebiet der Mechanik (siehe Punkt 2.1.3 der Entscheidungsgründe)

G 2/21

Headnote: 

I. Evidence submitted by a patent applicant or proprietor to prove a technical effect relied upon for acknowledgement of inventive step of the claimed subject-matter may not be disregarded solely on the ground that such evidence, on which the effect rests, had not been public before the filing date of the patent in suit and was filed after that date. 

II. A patent applicant or proprietor may rely upon a technical effect for inventive step if the skilled person, having the common general knowledge in mind, and based on the application as originally filed, would derive said effect as being encompassed by the technical teaching and embodied by the same originally disclosed invention.

T 553/23

Résumé

Ex parte Fall T 553/23 betraf die Lokalisierung von Objekten in einem Laderaum eines Transportfahrzeugs mittels einer optischen Positionserkennung. Die Anmeldung wurde von der Prüfungsabteilung im Wesentlichen zurückgewiesen, weil keiner der Anträge die Erfordernisse der Ausführbarkeit erfüllte.

Bezüglich der Prüfung des Hauptantrags (nicht gewährbar), erinnerte die Kammer zunächst daran, dass Art. 83 EPÜ nicht erfüllt sei, wenn eine im Anspruch ausgedrückte Wirkung nicht reproduziert werden könne. Die Prüfungsabteilung habe die Ausführbarkeit der beanspruchten Lehre auf Grund der Problematik eines verdeckten Sichtfelds für die optische Positionsbestimmung zurecht in Frage gestellt. Denn um ein stetes Nachverfolgen der Position eines Objekts im Laderaum zu gewährleisten, musste dieses jederzeit optisch erkennbar sein. Dies trifft vor allem dann bei einer mehrlagigen Beladung nicht zu. Die Beschwerdeführerin argumentierte, dass Anspruch 1 auch den speziellen Fall umfasse, dass genau ein Objekt transportiert wird. Dabei könne die Problematik eines verdeckten Sichtfelds gar nicht auftreten und damit sei die Lehre auf jeden Fall ausführbar. Die Kammer stimmte dem zwar zu, jedoch muss die beanspruchte Lehre in ihrer ganzen Breite ausführbar sein, also auch für den eigentlichen Anwendungsfall der Erfindung, bei dem eine Mehrzahl von Objekten nebeneinander und in mehreren Lagen transportiert werden.

Was den Fall einer mehrlagigen Anordnung von Objekten betrifft, stimmte die Kammer der angefochtenen Entscheidung zu, dass nicht alle Objekte sicher optisch lokalisiert werden können. Dies gilt unabhängig von der räumlichen Anordnung einer Kamera (oder eines Laserscanners) im Laderaum. Damit wird der angestrebte Zweck mit den beanspruchten Mitteln nicht sicher erreicht. Daran können auch Versuche des Fachmanns nichts ändern. Das Argument der angeblich üblichen Messunsicherheit wurde zurückgewiesen. Auch eine Zeugeneinvernahme des Erfinders könne daran nichts ändern, da diese die Offenbarung nicht ersetze.

Im Hilfsantrag (gewährbar) ging es um nebeneinander angeordnete Objekte, nicht mehr um nur ein transportiertes Objekt oder um den problematischen mehrlagigen Fall. Es wurde spezifiziert, dass die Positionsbestimmungsvorrichtung an der Decke des Laderaums angebracht war. Keine eindeutige Aussage konnte darüber getroffen werden, ob ein großes Objekt das Sichtfeld auf ein kleines Objekt verdeckt. In Anspruch 1 fehlten nähere Informationen zur räumlichen Anordnung der Kamera, die eine Ausführbarkeit der Erfindung für alle möglichen unterschiedliche Größen von Objekten gewährleistete. Es könne (anders als beim mehrlagigen Fall mit übereinandergestapelten Objekten) nicht pauschal angenommen werden, dass die beanspruchte Lehre nicht ausführbar sei. Jedoch muss der Fachmann zumindest Versuche durchführen, wozu ihm die Anmeldungsunterlagen abgesehen von dem Ausführungsbeispiel nach Figur 1 keine Hilfestellung boten.

Nach der Rechtsprechung der Beschwerdekammern ist nicht erforderlich, dass eine Reproduktion in jeder denkbaren theoretischen Konstellation gelingt. "In einem Anspruch wird allgemein versucht, eine Vorrichtung unter Idealbedingungen zu definieren. Kann sich der Fachmann unter Berücksichtigung der Offenbarung und des allgemeinen Fachwissens erschließen, was funktioniert und was nicht, ist eine beanspruchte Erfindung hinreichend offenbart, auch wenn eine breite Auslegung einen Gegenstand einschließen könnte, der nicht funktioniert. Im vorliegenden Fall ist der Fachmann in der Lage, Situationen direkt zu erkennen und auszuschließen, die offenkundig die angestrebte Wirkung nicht erzielen (etwa aufgrund einer verdeckten Sicht) und darauf durch eine angepasste Positionsbestimmungsvorrichtung zu reagieren. Die Kammer hat keine Zweifel daran, dass der Fachmann im Rahmen seines allgemeinen Fachwissens das funktionale Merkmal einer optischen Positionsbestimmungsvorrichtung den Größenverhältnissen der zu transportierenden Objekte anpassen würde", so die Kammer in ihrem Orientierungssatz (s. auch Punkt 3.5 der Gründe). Der zweite Absatz des Orientierungssatzes betrifft die Ermittlung des nächstliegenden Stands der Technik für die Bewertung der erfinderischen Tätigkeit.

Jurisprudence supplément
Compilation 2023 “Abstracts of decisions”

Rapport annuel: jurisprudence 2022
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