Ces exemples sont conformes aux dispositions régissant les demandes de brevet européen. Toutefois, comme des notes explicatives ont dû être insérées dans les marges, celles-ci n'ont pas pu être respectées (cf.
point 4.2.005). En ce qui concerne les exigences relatives à l'exposé de l'invention, cf.
points 4.2.001 et
4.2.002. Le contenu des exemples ne présume pas de leur brevetabilité.
