4. Clarté et interprétation des revendications
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  5. Partie F
  6. Chapitre IV
  7. 4. Clarté et interprétation des revendications
  8. 4.14 Définition par référence à (une utilisation avec) un autre objet
  9. 4.14.1 Objections pour manque de clarté
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4.14 Définition par référence à (une utilisation avec) un autre objet

Vue d'ensemble

4.14.1 Objections pour manque de clarté 

Après qu'il a été établi si une revendication porte soit sur un objet soit sur une combinaison d'objets, il convient d'adapter le texte de la revendication de manière appropriée pour refléter ce constat. Dans le cas contraire, une objection est soulevée contre la revendication en vertu de l'art. 84.

Par exemple, dans le cas d'une revendication portant sur un seul objet, le premier objet "peut être relié" au second objet, alors que dans le cas d'une revendication portant sur une combinaison d'objets, le premier objet est "relié" au second.

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