Partie H – Modifications et corrections ou rectifications
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Chapitre VI – Correction/rectification d'erreurs

Vue d'ensemble

1. Introduction 

Les pièces produites auprès de l'OEB peuvent comporter des erreurs, par exemple dans les données bibliographiques, la description, les revendications ou les dessins (cf. H‑VI, 2). Des erreurs peuvent également figurer dans la décision de délivrance du brevet ou dans d'autres décisions de l'OEB (cf. H‑VI, 3), ou survenir lors du formatage/de la rédaction (cf. H‑VI, 4) ou lors de l'impression du fascicule (cf. H‑VI, 6).

Ces erreurs peuvent être corrigées de différentes manières.

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