9. Origine de l'invention 

Bien que la revendication doive porter dans chaque cas sur des caractéristiques techniques (et non simplement, par exemple, sur une idée), il importe que l'examinateur ne perde pas de vue, lorsqu'il examine si l'invention implique une activité inventive, qu'une invention peut, par exemple, découler de l'une des démarches suivantes :

i)la résolution d'un problème connu ; 

ii)l'explication d'un phénomène observé (l'utilisation pratique de ce phénomène devenant alors évidente) ; 

Bien entendu, de nombreuses inventions découlent de la combinaison de plusieurs des possibilités exposées ci-dessus ; par exemple, l'explication d'un phénomène observé et l'application technique que l'on peut en tirer peuvent l'une et l'autre supposer l'usage de facultés inventives.