4.11.1
Paramètres inhabituels 

Les paramètres inhabituels sont des paramètres qui ne sont pas couramment utilisés dans le domaine de l'invention. Deux principaux cas de figure peuvent se présenter :

i)
le paramètre inhabituel mesure une propriété du produit/du procédé pour laquelle un autre paramètre généralement reconnu est utilisé dans le domaine dont relève l'invention. 
ii)
le paramètre inhabituel mesure une propriété du produit/du procédé qui n'était pas mesurée auparavant dans le domaine dont relève l'invention. 

Outre les conditions définies au point F‑IV, 4.11 :

– 
Les cas dans lesquels on emploie un paramètre inhabituel du type i) et où une conversion directe entre le paramètre inhabituel et le paramètre généralement reconnu dans l'état de la technique n'est pas possible, ou les cas dans lesquels on fait appel à un appareil non accessible pour mesurer le paramètre inhabituel, appellent de prime abord des objections pour des raisons de clarté, étant donné qu'il n'est pas possible d'effectuer une comparaison significative avec l'état de la technique. De tels cas peuvent également dissimuler une absence de nouveauté (cf. G‑VI, 6).
– 
L'utilisation de paramètres inhabituels du type ii) est admise s'il découle de manière évidente de la demande que l'homme du métier n'aurait aucun mal à réaliser les essais présentés et pourrait ce faisant établir la signification exacte du paramètre et effectuer une comparaison significative avec l'état de la technique. En outre, c'est au demandeur qu'il appartient de démontrer qu'un paramètre inhabituel constitue une véritable caractéristique distinctive par rapport à l'état de la technique. Le bénéfice du doute ne saurait être accordé à cet égard (cf. G‑VI, 6).
Exemple de paramètre inhabituel du type ii) qui est admissible 

La demande explique que l'action abrasive du papier de verre à grain très fin est améliorée si des bandes avec grain abrasif sont alternées avec des bandes sans grain abrasif. La revendication 1 contient un paramètre inhabituel du type ii) qui mesure le rapport entre la largeur des bandes abrasives et celle des bandes non abrasives sur une certaine longueur de papier de verre.

L'homme du métier n'a aucun mal à établir la signification exacte du paramètre, à le mesurer et à déterminer s'il constitue une véritable caractéristique distinctive par rapport à l'état de la technique.

Quick Navigation