4.6.1
Objections pour manque de clarté

Des termes ayant un sens relatif tels que "fin", "large", "solide", ou des termes similaires sont potentiellement ambigus, puisque leur signification peut varier en fonction du contexte. Pour être admis, ils doivent être clairs dans le contexte de l'exposé de la demande ou du brevet dans son ensemble.

Cependant, si le demandeur emploie desIl est préférable d'éviter l'utilisation, dans une revendication, de termes ayant un sens relatif tels que "fin", "large", "solide", ou dedes termes similaires et qu'ils sont l'unique caractéristique qui distingue l'objet d'une revendication vis-à-vis de l'état de la technique, une objection est émise au titre de l'article 84, à moins que ces termes aient un sens bien établi et reconnu dans la technique concernée, par exemple "haute fréquence" en relation avec un amplificateur, et qu'ils soient utilisés intentionnellement dans ce sens.

Lorsque le terme ayant un sens relatif n'a pas de sensd'acception bien établiétablie, la division invite le demandeur à le remplacer, il devrait si possible, être remplacé par des indications plus précises contenues dans l'exposé initial. Lorsqu'il n'est pas possible de dégager de l'exposé une définition claire de ce terme et que celui-ci n'est plus l'unique caractéristique distinctiven'a pas un caractère essentiel pour l'invention, il peutdevrait normalement être maintenu dans la revendication, car sa suppression conduirait en général à une extension de l'objet de la demande au-delà du contenu de la demande telle que déposée, ce qui est contraire aux dispositions de l'article 123(2). Cependant, le maintien dans une revendication d'un terme qui n'est pas clair, mais qui est essentiel pour l'invention, ne peut être autorisé. De même, un terme qui n'est pas clair ne peut être employé par le demandeur pour délimiter son invention par rapport à l'état de la technique.

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