5.4.2.4
Exemple 4 
Revendication 1 : 
Procédé assisté par ordinateur pour la simulation numérique du comportement d'un circuit électronique soumis à un bruit 1/f, caractérisé en ce que : 
a)
le circuit est décrit par un schéma comprenant des canaux d'entrée, des canaux d'entrée de bruit et des canaux de sortie ;
b)
le comportement des canaux d'entrée et des canaux de sortie est décrit par un système d'équations différentielles stochastiques ;
c)
un vecteur de sortie est calculé pour un vecteur d'entrée situé aux canaux d'entrée et pour un vecteur de bruit "y" de nombres aléatoires à distribution 1/f, situé aux canaux d'entrée de bruit ; et
d)
le vecteur de bruit "y" est obtenu au moyen des étapes suivantes :
(d1)
définition du nombre "n" de nombres aléatoires à générer ;
(d2)
génération d'un vecteur "x" de longueur "n" à partir de nombres aléatoires ayant une distribution de gauss ;
(d3)
génération du vecteur "y" en multipliant le vecteur "x" par une matrice L définie en fonction de l'équation E1*.

* Il est admis que l'équation E1 est explicitée dans la revendication.

Contexte : La revendication porte sur une méthode mise en œuvre par ordinateur pour la simulation numérique du comportement d'un circuit électronique soumis à un bruit 1/f (l'une des sources principales de bruit dans les circuits électroniques). Les caractéristiques a) à c) précisent le modèle mathématique utilisé pour la simulation numérique. Ce modèle utilise un vecteur de bruit "y" de nombres aléatoires à distribution 1/f, c'est-à-dire que les nombres aléatoires ont une propriété statistique représentative du bruit 1/f réel (physique). Les étapes (d1) à (d3) définissent l'algorithme mathématique utilisé pour générer ces nombres aléatoires. Selon la description, cet algorithme mathématique est particulièrement efficace en ce qui concerne la rapidité de calcul et les ressources de stockage requises pour générer les nombres aléatoires nécessaires à la simulation.

Application des étapes de l'approche problème-solution décrite au point G‑VII, 5.4 :

Étape i) : L'utilisation d'un ordinateur pour exécuter la méthode revendiquée est clairement une caractéristique technique. Il se pose la question de savoir si les autres caractéristiques, en particulier l'algorithme mathématique des étapes (d1) à (d3), contribuent également au caractère technique de l'objet revendiqué. Les étapes (d1) à (d3), considérées isolément, représentent une méthode mathématique dépourvue de technicité. Cependant, la revendication n'a pas pour objet cette méthode mathématique en tant que telle (qui serait exclue de la brevetabilité en vertu de l'article 52(2)a) et (3)), mais se limite à un procédé mis en œuvre par ordinateur dans lequel la méthode mathématique permet de simuler de manière numérique le comportement d'un circuit électronique soumis à un bruit 1/f, ce qui est considéré comme un objectif technique (G‑II, 3.3). Les caractéristiques a) à c) limitent fonctionnellement la revendication à cet objectif technique en spécifiant le modèle mathématique utilisé pour la simulation et en précisant comment le vecteur de bruit "y" généré est utilisé dans le cadre de la méthode. En d'autres termes, elles établissent le lien entre le but déclaré de la méthode et les étapes (d1) à (d3). En outre, la méthode mathématique spécifiée par les caractéristiques a) à c) définit comment la simulation numérique est réalisée et contribue donc à l'objectif technique susmentionné. Par conséquent, toutes les étapes pertinentes pour la simulation de circuit, y compris les caractéristiques de la revendication (d1) à (d3) exprimées de manière mathématique, contribuent au caractère technique de la méthode dans la mesure où elles sont pertinentes pour la simulation de circuits.

Étape ii) : Est sélectionné comme état de la technique le plus proche le document D1 qui divulgue une méthode de simulation numérique du comportement d'un circuit électronique soumis à un bruit 1/f, comportant les étapes a) à c), mais utilisant un algorithme mathématique différent pour générer les nombres aléatoires à distribution 1/f.

Étape iii) : La différence entre la méthode de la revendication 1 et celle de D1 réside dans l'algorithme mathématique utilisé pour générer le vecteur de nombres aléatoires à distribution 1/f, soit les étapes (d1) à (d3). L'algorithme défini par les étapes (d1) à (d3) nécessite moins de ressources informatiques que celui utilisé dans D1. Dans le contexte de la méthode revendiquée, cela a pour conséquence directe de réduire les ressources informatiques nécessaires à la simulation numérique du comportement d'un circuit électronique soumis à un bruit 1/f, ce qui représente l'effet technique obtenu par rapport à D1.

Étape iii)c) : Le problème technique objectif résolu par rapport à D1 est formulé comme suit : comment générer les nombres aléatoires à distribution 1/f utilisés pour la simulation numérique du comportement d'un circuit électronique soumis à un bruit 1/f d'une manière qui nécessite moins de ressources informatiques.

Évidence : Aucun document de l'état de la technique ne propose comme solution au problème technique objectif l'algorithme défini par les étapes (d1) à (d3). L'invention telle que revendiquée est donc considérée comme impliquant une activité inventive.

Remarques : Cet exemple illustre la situation visée au point G‑VII, 5.4, deuxième paragraphe : il s'agit de caractéristiques qui, lorsqu'elles sont considérées isolément, ne sont pas techniques mais qui, dans le contexte de l'invention revendiquée, contribuent à produire un effet technique visant un objectif technique. Elles sont considérées comme contribuant au caractère technique de l'invention et peuvent donc fonder l'existence d'une activité inventive.

Il est à noter que si la revendication n'était pas limitée à la simulation numérique d'un circuit électronique soumis à un bruit 1/f, l'algorithme mathématique défini par les étapes (d1) à (d3) ne répondrait à aucune finalité technique et ne serait donc pas considéré comme contribuant au caractère technique de la revendication (le fait de nécessiter moins de ressources informatiques qu'un autre algorithme mathématique n'étant pas en soi suffisant à cet égard ; cf. G‑II, 3.3).

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