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        Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
        
        Travaux préparatoires
        
        Nouveau texte
        
        Dispositions transitoires
        
        Règlement d'exécution de la CBE 2000
        
        Règlement relatif aux taxes
        
        Ratifications et adhésions
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Chapitre VI

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Chapitre VI – Correction/rectification d'erreurs

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Chapitre VI – Correction/rectification d'erreurs

Le texte révisé de cette publication est entré en vigueur.

1. Introduction

2. Corrections d'erreurs dans les pièces produites auprès de l'OEB

3. Rectification d'erreurs dans les décisions

4. Rectification d'erreurs de formatage/de rédaction

5. Rectification des traductions des revendications

6. Erreurs survenant lors de la publication

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