Liste des sections modifiées dans le cadre de la révision de 2021

MODIFICATIONS PRINCIPALES

PARTIE A

A‑III, 6.7

Inclusion de la liste des offices de brevets délivrant actuellement des documents de priorité sous forme électronique avec une signature numérique reconnue par l'OEB (au 7 décembre 2020)

Modification visant à refléter la mise à jour de la pratique relative aux documents de priorité échangés avec le JPO

A‑III, 13.2

Modification eu égard à la nouvelle règle 20.5bis PCT

A‑IV, 4.4

Nouvelle sous-section détaillant la pratique de l'OEB relative aux requêtes en remise d'échantillons de matière biologique

A‑VIII, 1; A‑VIII, 1.1; A‑VIII, 1.2; A‑VIII, 1.3; A‑VIII, 1.4; A‑VIII, 1.5; A‑VIII, 1.6

Alignement sur la pratique actuelle de l'OEB en matière de représentation

A‑VIII, 2.5

Modification eu égard au JO OEB 2020, A71

A‑X, 5.2.7

Nouvelle sous-section détaillant la pratique de l'OEB relative aux taxes dues au titre de requêtes d'ordre procédural et d'autres requêtes

PARTIE C

C‑III, 1.3

Modification eu égard à la nouvelle règle 20.5bis PCT

C‑III, 2.3

Modification eu égard à la nouvelle règle 20.5bis PCT

Clarification de l'utilisation de la règle 137(5) lors de l'envoi d'une invitation au titre de la règle 164(2)

Clarification de la pratique relative aux cas où la taxe de recherche est acquittée au titre de la règle 164(2) en même temps que sont déposées de nouvelles revendications

C‑V, 2;
C‑V, 4; C‑V, 4.1; C‑V, 4.6; C‑V, 4.7; C‑V, 4.8.1; C‑V, 4.10;

C‑V, 6.2;

C‑VI, 3

Modification eu égard au JO OEB 2020, A73

Suppression de la sous-section C‑V, 4.11

C‑V, 15.1

Modification eu égard au JO OEB 2020, A124

C‑VII, 2; C‑VII, 2.1; C‑VII, 2.2; C‑VII, 2.3; C‑VII, 2.4; C‑VII, 2.5

Modification eu égard à la possibilité de tenir des consultations informelles par visioconférence

C‑VII, 3; C‑VII, 3.1; C‑VII, 3.2; C‑VII, 3.3

Modification eu égard au JO OEB 2020, A71

C‑VII, 5

Modification eu égard au JO OEB 2020, A134

PARTIE D

D‑VI, 3.2

Modification eu égard au JO OEB 2020, A41

D‑VI, 8

Nouvelle sous-section détaillant la pratique de l'OEB relative aux requêtes en report de la procédure d'opposition

PARTIE E

E‑III, 1;
E‑III, 6; E‑III, 8.2; E‑III, 8.2.2; E‑III, 8.2.2.1; E‑III, 8.2.2.2; E‑III, 8.3.1; E‑III, 8.3.3.1; E‑III, 8.5.1.2; E‑III, 8.5.2; E‑III, 8.7.2; E‑III, 10.1; E‑III, 11; E‑III, 11.1; E‑III, 11.1.1; E‑III, 11.1.2; E‑III, 11.2; E‑III, 11.3; E‑III, 11.4; E‑IV, 1.11.2

Modification eu égard au JO OEB 2020, A134, au JO OEB 2020, A71 et au JO OEB 2020, A122

 

E‑III, 2.2

Nouvelle section détaillant la nouvelle pratique de l'OEB relative aux requêtes visant à la tenue d'une procédure orale au stade de l'examen dans les locaux de l'OEB

E‑III, 7.2.2

Modification eu égard au JO OEB 2020, A124

E‑IV, 1.3; E‑IV, 1.4; E‑IV, 1.5; E‑IV, 1.6.1; E‑IV, 1.10.1

Modification eu égard aux versions modifiées des règles 117 et 118, ainsi qu'au JO OEB 2020, A135

E‑VII, 1.4

Modification eu égard à la version modifiée de la règle 142, qui est entrée en vigueur le 1er juillet 2020

E‑VIII, 1.6.2; E‑VIII, 1.6.2.1; E‑VIII, 1.6.2.2; E‑VIII, 1.6.2.3

Nouvelles sous-sections détaillant la pratique de l'OEB relative à l'application de la règle 134

E‑VIII, 4.3

Ajout de l'INDECOPI (Pérou) à la liste des offices partenaires de l'OEB dans le cadre du PPH

E‑IX, 2.1.3; E‑IX, 2.2; E‑IX, 2.5.1; E‑IX, 2.8; E‑IX, 2.9.3;

E‑IX, 2.9.4

Modification eu égard à la nouvelle règle 20.5bis PCT

E‑XII, 7.4.4

Nouvelle sous-section détaillant la pratique de l'OEB relative à la révision préjudicielle dans les cas où la demande est en instance devant la section de dépôt

PARTIE F

F‑IV, 4.5.2

Inclusion d'exigences détaillées concernant les caractéristiques essentielles pour les revendications relatives à des végétaux ou à des animaux

F‑IV, 4.12

Modification eu égard à l'avis G 3/19 de la Grande Chambre de recours

F‑IV, 4.24

Nouvelle sous-section détaillant la pratique de l'OEB relative à l'interprétation de termes tels qu'"identité" et "similarité" en lien avec des séquences d'acides aminés ou d'acides nucléiques

F‑V, 2; F‑V, 2.2; F‑V, 3; F‑V, 3.1; F‑V, 3.2; F‑V, 3.2.1; F‑V, 3.2.2; F‑V, 3.2.3; F‑V, 3.2.4; F‑V, 3.2.5; F‑V, 3.2.6; F‑V, 3.2.7; F‑V, 3.3; F‑V, 3.3.1

Sous-sections mises à jour pour être alignées sur la pratique consistant à indiquer au moins un certain nombre d'éléments lorsqu'une objection pour absence d'unité est soulevée

PARTIE G

G‑II, 3.6.4

Nouvelle section détaillant la pratique de l'OEB relative à l'examen des systèmes de gestion de bases de données et à la recherche d'informations

G‑II, 5.2; G‑II, 5.4; G‑II, 5.4.1; G‑II, 5.4.2.1; G‑II, 5.5.1

Modification eu égard à l'avis G 3/19 de la Grande Chambre de recours

G‑II, 5.3

Modification eu égard à l'avis G 3/19 de la Grande Chambre de recours

Modification visant à détailler la pratique de l'OEB relative aux cellules souches pluripotentes

G‑II, 5.6; G‑II, 5.6.1; G‑II, 5.6.1.1; G‑II, 5.6.1.2; G‑II, 5.6.1.3; G‑II, 5.6.1.4; G‑II, 5.6.1.5; G‑II, 5.6.1.6; G‑II, 5.6.1.7; G‑II, 5.6.2

Nouvelles sous-sections détaillant la pratique de l'OEB relative aux anticorps

PARTIE H

H‑II, 2.5.2;
H‑II, 2.5.3

Modification eu égard au JO OEB 2020, A73

 

MODIFICATIONS MINEURES

Partie générale

Partie générale, 2.1

Révision de la déclaration relative à l'utilisation d'un langage épicène dans les Directives

PARTIE A

A‑II, 3.1

Clarification de la pratique relative à la délivrance exceptionnelle d'un récépissé par télécopie

A‑III, 3.2

Clarification des conditions de forme auxquelles une annexe à la description doit satisfaire

A‑III, 16.2

Clarification de la pratique relative à la prorogation du délai prévu à la règle 58

A‑IV, 1.1; A‑IV, 1.1.1; A‑IV, 1.1.3;

A‑IV, 1.2;

A‑IV, 1.3.1

Clarification de la pratique relative aux demandes divisionnaires

A‑IV, 2.2.4

Clarification de la pratique relative aux taxes annuelles pendant la suspension de la procédure

A‑IV, 4.1; A‑IV, 4.2;
A‑XI, 1

Clarification de la pratique relative au dépôt de matière biologique

A‑IV, 4.3

Clarification de la pratique relative à la désignation d'un expert

A‑IV, 5

Clarification de la pratique relative à la remise tardive de listages de séquences

A‑IX, 7.1; A‑XI, 5.2

Clarification de la pratique relative aux dessins en couleurs

A‑X, 4.2.3

Clarification de la pratique relative aux paiements provenant d'un compte courant

Clarification de la pratique relative à la correction d'office d'un ordre de débit par l'OEB

A‑X, 4.4

Mise à jour de la liste des cartes de crédit acceptées par l'OEB

A‑X, 6.2; A‑X, 6.2.1; A‑X, 6.2.2; A‑X, 6.2.4; A‑X, 6.2.5

Modification eu égard aux versions modifiées de l'article 7(3) RRT et de l'article 7(4) RRT, qui sont entrées en vigueur le 1er avril 2020

A‑X, 7.1.1

Clarification des conditions dans lesquelles un paiement est réputé dûment acquitté

A‑X, 10.1; A‑X, 10.1.1; A‑X, 10.1.3; A‑X, 10.2.1; A‑X, 10.3.1

Clarification de la pratique relative au remboursement de taxes

A‑XI, 2.3

Clarification de la pratique relative aux restrictions concernant l'inspection publique

PARTIE B

B‑II, 4.3.2

Clarification de la pratique relative aux rapports complémentaires de recherche européenne

B‑VIII, 3

Clarification de la pratique relative à l'impossibilité d'effectuer une recherche significative

B‑X, 9.2.5

Clarification de la pratique relative aux documents "T"

B‑X, 9.4

Clarification de la pratique relative à l'identification des passages pertinents dans des documents de l'état de la technique lorsque la division de la recherche se fonde sur une traduction

B‑X, 11.4

Clarification de la pratique relative à la citation de revues ou de livres

B‑XI, 3.7; B‑XI, 3.8

Clarification de l'approche de la division de la recherche concernant l'adaptation de la description aux revendications

PARTIE C

C‑II, 3.1;
C‑II, 3.2;
C‑III, 2;
C‑VI, 1.1

Clarification de la pratique relative à l'adaptation de la description aux revendications

C‑IV, 3

Clarification de la pratique relative aux réponses au sens de l'article 94(4)

C‑V, 15.2

Clarification de la pratique relative aux décisions émises au moyen d'un formulaire standard

PARTIE D

D‑IV, 1.2.2.1

Clarification de la pratique prévue à la règle 77(1) relative aux cas où l'acte d'opposition n'est pas suffisamment fondé

D‑VII, 6

Clarification de la pratique relative à l'intervention du contrefacteur présumé

PARTIE E

E‑II, 2.4

Modification visant à clarifier quelles notifications sont envoyées par voie électronique

E‑III, 3

Clarification de la pratique relative aux requêtes tendant à recourir à nouveau à la procédure orale

E‑III, 7;
E‑III, 7.1; E‑III, 7.1.1; E‑III, 7.1.2; E‑III, 7.1.3

Alignement de la version anglaise des Directives sur les versions allemande et française

E‑III, 8.2.1

Clarification de la pratique relative à l'utilisation d'ordinateurs portables au cours d'une procédure orale dans les locaux de l'OEB

E‑III, 8.5.1

Clarification de la pratique relative à l'utilisation, lors de procédures orales dans les locaux de l'OEB, de diaporamas créés par ordinateur

E‑VII, 3

Clarification de la pratique relative aux sursis à statuer

E‑VIII, 1.4; E‑VIII, 1.6.1

Modification eu égard aux nouvelles sous-sections E‑VIII, 1.6.2

E‑VIII, 1.7

Clarification de la pratique relative à la réception tardive de documents

E‑VIII, 2

Clarification de la pratique relative à la poursuite de la procédure

E‑VIII, 4.2

Clarification de la relation entre une requête en examen accéléré et la règle 161

E‑IX, 2.3.1

Clarification de la pratique relative à la représentation lors de l'entrée dans la phase régionale

E‑X, 2.4

Modification eu égard au JO OEB 2020, A133

E‑XII, 7.1

Clarification de la pratique relative à la révision préjudicielle dans le cadre d'une procédure d'opposition

PARTIE F

F‑II, 4.2;
F‑IV, 4.3

Clarification de la pratique relative à l'adaptation de la description aux revendications

F‑II, Annexe 2

Mise à jour des définitions de plusieurs unités

F‑IV, 3.1

Clarification de la pratique relative à l'application de la règle 43(2)

F‑IV, 3.9.2

Clarification de la pratique relative aux revendications portant sur des inventions mises en œuvre par ordinateur dans lesquelles les étapes de la méthode définissent des dispositifs supplémentaires et/ou des moyens spécifiques de traitement des données

F‑IV, 4.4

Clarification de la pratique relative aux clauses semblables à des revendications

F‑IV, 4.12.1

Clarification de la pratique relative aux revendications de produit comportant des caractéristiques de procédé

F‑IV, 4.13.2

Clarification de la pratique relative à l'interprétation des caractéristiques du type "moyen plus fonction"

F‑IV, 4.13.3

Clarification de la pratique relative à l'interprétation d'expressions telles que "procédé pour…"

F‑IV, 4.18

Clarification de la pratique relative à l'utilisation de parenthèses dans les revendications

PARTIE G

G‑II, 3.3

Clarification de la pratique relative à la clarté des termes dans les méthodes mathématiques

G‑II, 3.3.1

Modification visant à préciser au lecteur où il peut trouver des exemples supplémentaires concernant l'intelligence artificielle et l'apprentissage automatique dans les Directives

G‑II, 3.6.3

Clarification de la pratique relative à la récupération, aux formats et aux structures de données

G‑II, 3.7.1

Clarification de la pratique relative aux interfaces utilisateur

G‑II, 4.2.1.1

Inclusion d'un exemple positif d'une intervention de routine ne tombant pas sous le coup de l'article 53c)

G‑II, 4.2.1.2

Inclusion d'un exemple positif d'une méthode de soulagement ne tombant pas sous le coup de l'article 53c)

Clarification de la pratique relative à l'utilisation de disclaimers pour exclure des éléments non brevetables

G‑VI, 7.1.1

Clarification relative aux matériaux considérés comme une composition ou une substance dans le cas d'une revendication portant sur une indication médicale ultérieure

G‑VI, 8

Clarification de la pratique relative à l'appréciation de la nouveauté dans le cas d'une "invention de sélection"

G‑VII, 5.1

Clarification de la pratique relative à l'interprétation de l'état de la technique le plus proche

G‑VII, 5.2

Clarification de la pratique relative aux critères permettant de déterminer si une caractéristique contribue à l'effet technique de l'invention

PARTIE H

H‑II, 2.3.1.1

Clarification de l'exemple concernant l'application de la règle 137(3) en lien avec l'article 83

H‑III, 3.3.1

Clarification concernant l'application de la règle 137(4) aux requêtes présentées en préparation d'une procédure orale

H‑V, 2.7

Nouvelle section clarifiant la pratique relative à la mise en accord de la description avec les revendications modifiées

H‑V, 3

Clarification concernant l'effet des modifications sur les revendications considérées dans leur ensemble au moment d'apprécier la conformité avec l'article 123(2)

H‑V, 3.3

Clarification concernant l'effet du nombre de modifications apportées aux revendications sur l'appréciation de la conformité avec l'article 123(2)

H‑VI, 3.2

Clarification de la pratique relative à l'admissibilité de la rectification de données bibliographiques

H‑VI, 4

Inclusion de deux exemples concernant la rectification d'erreurs de formatage ou de rédaction

 

MODIFICATIONS RÉDACTIONNELLES

Partie générale

Partie générale, 2.1; Partie générale, 2.2; Partie générale, 3; Partie générale, 5

PARTIE A

A‑I, 2; A‑II, 1; A‑II, 1.1; A‑II, 1.2.2; A‑II, 1.5; A‑II, 5.4.3; A‑III, 11.3; A‑III, 11.3.1; A‑III, 11.3.2; A‑III, 11.3.4; A‑III, 11.3.7; A‑III, 11.3.8; A‑III, 11.3.9; A‑III, 13.1; A‑III, 15; A‑IV, 1.4.1; A‑IV, 1.4.3; A‑VIII, 1.7;A‑VIII, 1.8; A‑VIII, 3.3; A‑IX, 1.2; A‑X, 1; A‑X, 4.1; A‑X, 4.2.1; A‑X, 4.2.2; A‑X, 4.3; A‑X, 7.1.2; A‑X, 9.3.1; A‑X, 10.3

PARTIE B

B‑II, 1.1; B‑II, 4.3.1; B‑III, 3.2.4; B‑IV, 1.2; B‑IV, 1.3; B‑VI, 5.5; B‑VIII, 3.3; B‑XI, 8

PARTIE C

C‑V, 1.1; C‑V, 1.5; C‑VII, 4; C‑VII, 4.1; C‑VII, 4.2; C‑VII, 4.3; C‑VII, 6

PARTIE D

D‑IV, 1.4.1; D‑VI, 7.2.1; D‑X, 10.1

PARTIE E

E‑III, 8.7.1; E‑III, 10.4; E‑IV, 1.1; E‑IX, 2.10; E‑X, 2.6; E‑XII, 8

PARTIE F

F‑II, 4.3; F‑II, 4.5; F‑II, 4.13; F‑III, 2; F‑IV, 3.7; F‑IV, 3.9; F‑V, 1; F‑V, 2.1; F‑V, 3.4; F‑V, 4; F‑V, 4.1; F‑V, 4.2; F‑V, 5; F‑V, 5.1; F‑V, 5.2; F‑V, 6; F‑V, 7; F‑V, 7.1; F‑V, 7.2; F‑V, 7.3; F‑V, 7.4; F‑VI, 3.5

PARTIE G

G‑II, 3.4; G‑VII, 2

PARTIE H

H‑II, 2.3; H‑II, 2.4; H‑II, 2.5.3; H‑II, 2.6; H‑II, 2.7; H‑II, 2.7.1; H‑II, 3.2; H‑II, 7.2; H‑II, 7.3; H‑III, 2.2; H‑III, 2.3; H‑III, 2.4; H‑III, 3.3.2.1; H‑III, 3.3.2.2; H‑III, 3.3.4; H‑III, 4.1; H‑III, 4.4; H‑IV, 2.2; H‑IV, 2.2.4; H‑IV, 2.2.8; H‑IV, 2.4; H‑IV, 4.2; H‑IV, 4.4; H‑IV, 4.4.1; H‑IV, 4.4.2; H‑V, 2.2; H‑V, 3.1; H‑V, 3.2; H‑V, 3.5; H‑V, 4.1; H‑V, 5; H‑V, 6; H‑V, 7; H‑VI, 2.1; H‑VI, 2.2

 

 

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