6.
Séquences de nucléotides ou d'acides aminés 

Voir Directives ISPE, 4.15 et Guide euro-PCT, points 2.22.001 à 2.22.006 2.21.001 à 2.21.006.

En ce qui concerne le traitement des listages de séquences de nucléotides et/ou d'acides aminés non conformes au stade de la recherche et pendant la procédure au titre du chapitre II du PCT, voir, respectivement, DIR/PCT‑OEB, B‑VIII, 3.2 et DIR/PCT‑OEB, C‑VIII, 2.1.

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