A

Cet index alphabétique n’est pas exhaustif.

Abrégé   F‑II, 2

But de l'abrégé   F‑II, 2.1

Contenu de l'abrégé   F‑II, 2.3

Contenu définitif   F‑II, 2.2

Discordance entre des abrégés et des documents source   B‑VI, 6.3

Figure accompagnant l'abrégé   A‑V, 2.3

Figure publiée avec l'abrégé   F‑II, 2.4

Liste de vérification   F‑II, 2.5

Liste de vérification destinée à l'examen de l'abrégé   F‑II, An. 1

Observations du déposant au sujet de l'abrégé   F‑II, 2.7

Résumés, extraits ou abrégés   B‑X, 11.5

Titre, abrégé et figure(s) à publier avec l'abrégé (comme indiqué sur la feuille supplémentaire A)   B‑X, 7

Transmission de l'abrégé au déposant   F‑II, 2.6

Abréviations   Partie générale, 2.5

Absence   

Absence de détails bien connus   F‑III, 5.2

Absence de fondement et exposé de l'invention insuffisant   F‑IV, 6.4

Absence de réponse dans les délais ou absence de réponse   B‑VIII, 3.4.1

Absence de requête en paiement de taxes additionnelles de recherche   B‑VII, 3

Absence d'invitation à payer des taxes additionnelles de recherche   C‑V, 3.3

Absence d'unité   B‑III, 2.12, B‑XII, 10

Absence d'unité "a priori" ou "a posteriori"   F‑V, 7

Absence d'unité au stade de la recherche   B‑VII, 2

Absence d'unité d'invention constatée durant la procédure au titre du chapitre II du PCT   F‑V, 11

Absence d'unité d'invention constatée durant la recherche   F‑V, 10

Absence d'unité en série   B‑VII, 4

Absence d'unité et recherche incomplète   B‑VII, 8

Classement selon la CIB en cas d'absence d'unité d'invention   B‑V, 3.3

Identifier l'invention principale   B‑XII, 10.2

ISA principale a conclu au manque d'unité de l'invention   B‑XII, 10.3

Limitation de la recherche pour des raisons autres que l'absence d'unité   B‑XII, 5

Motifs à l'appui d'une objection pour absence d'unité   F‑V, 8.1

Objet de la recherche   B‑III, 2.12

Procédure de réexamen   B‑XII, 10.4

Recherche incomplète combinée à une absence d'unité   B‑VIII, 3.6

Recherche internationale supplémentaire (SIS)   B‑XII, 10

Accessibilité au public du matériel biologique   F‑III, 6.2

Accord relatif au respect du secret   G‑IV, 6.2.2

Accusé de réception   A‑II, 3.1

Activité inventive   G‑VII

Analyse a posteriori   G‑VII, 8

Approche problème-solution   G‑VII, 5

Arguments et moyens de preuve présentés par le déposant   G‑VII, 11

Combinaison d'éléments de l'état de la technique   G‑VII, 6

Combinaison et juxtaposition ou assemblage de caractéristiques   G‑VII, 7

Date de dépôt   G‑VII, 2

Date de priorité   G‑VII, 2

Documents définissant l'état de la technique et ne détruisant pas la nouveauté ou l'activité inventive   B‑X, 9.2.2

État de la technique   G‑VII, 2

Évidence   G‑VII, 4

Homme du métier   G‑VII, 3

Indices secondaires   G‑VII, 10

Inventions de sélection   G‑VII, 12

Opinion sur la nouveauté, l'activité inventive et l'applicabilité industrielle   B‑XI, 3.2.1

Origine de l'invention   G‑VII, 9

Revendications dépendantes   G‑VII, 13

Revendications relevant de différentes catégories   G‑VII, 13

Admissibilité des modifications   H‑II, H‑II, 2, H‑III

Conformité des modifications avec les autres exigences du PCT   H‑II, 3

Contenu de la demande telle qu'elle a été déposée initialement   H‑II, 2.2

Disclaimers non divulgués dans la demande telle que déposée initialement   H‑III, 4

Évaluation de l'"objet ajouté"   H‑II, 2.3

Modification des dessins   H‑III, 5

Modification du titre   H‑III, 7

Modifications découlant des dessins   H‑III, 6

Modifications des revendications   H‑III, 3

Modifications et corrections ou rectifications   H‑II, H‑III

Modifications figurant dans la description   H‑III, 2

Admissibilité des rectifications   H‑IV, 2.3

Analyse   

Analyse a posteriori   G‑VII, 8

Analyse de la demande et contenu de l'opinion écrite   B‑XI, 3

Dossier de l'examinateur   B‑XI, 3.1

Objections motivées   B‑XI, 3.2

Suggestions de modification   B‑XI, 3.3

WO‑ISA positive ou négative   B‑XI, 3.4

Analyse de la demande préalable à la recherche   B‑IV, 1

Demandes PCT Direct   B‑IV, 1.2

Documents cités dans la demande   B‑IV, 1.4

Observations de tiers   B‑IV, 1.3

Prise en considération des résultats d'une recherche et d'un classement antérieurs   B‑IV, 1.1

Annexes   Partie générale, 3

Annexe I : liste de correspondance entre la CBE et le PCT   Partie générale, 3.1

Annexe II : options retenues par l'OEB agissant en qualité d'ISA/IPEA concernant des points spécifiques des Directives ISPE   Partie générale, 3.2

Anticipation des modifications de revendications   B‑III, 2.4

Applicabilité des Directives PCT de l'OEB   Partie générale, 2.2

Application industrielle   F‑II, 4.8, G‑III, G‑III, 3

Description (exigences de forme)   F‑II, 4.8

Exigences de fond applicables à la demande   G‑III

Méthodologie   G‑III, 2

Approche "could-would"   G‑VII, 5.3

Approche problème-solution   G‑VII, 5

Approche "could-would"   G‑VII, 5.3

Détermination de l'état de la technique le plus proche   G‑VII, 5.1

Formulation du problème technique objectif   G‑VII, 5.2

Revendications comportant des caractéristiques techniques et non techniques   G‑VII, 5.4

Arguments et moyens de preuve présentés par le déposant   G‑VII, 11

Aucun remboursement   A‑III, 9.2.1.3

Authentification et dates   B‑X, 10

Autres procédures au cours de l'examen   C‑VII

Caractère confidentiel   C‑VII, 2

Demande d'entrevue ou d'entretien téléphonique   C‑VII, 1

Examen des observations de tiers   C‑VII, 3

Avertissement   G‑I, 1

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