Directives relatives à la recherche et à l'examen pratiqués à l'OEB agissant en qualité d'administration PCT

G

Cet index alphabétique n’est pas exhaustif.

Généralisation de caractéristiques essentielles   F‑IV, 4.5.3

Généralisations intermédiaires   H‑III, 3.2.1

Généralités et définition   G‑IV, 1

Graphismes considérés comme des dessins   A‑V, 1

Dessins techniques   A‑V, 1.1

Photographies ou dessins en couleurs   A‑V, 1.2

Graphismes qui ne sont pas considérés comme des dessins   A‑V, 11

Formules chimiques ou mathématiques   A‑V, 11.1

Tableaux   A‑V, 11.2

Groupement de type Markush   F‑V, 5