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Cet index alphabétique n’est pas exhaustif.

Marques   F‑IV, 4.8

Marques de fabrique   H‑II, 2.2.7

Marques déposées   F‑II, 4.13

Noms propres, marques et noms commerciaux   F‑III, 7

Matériel biologique   F‑III, 6.1

Accessibilité au public du matériel biologique   F‑III, 6.2

Dépôt de matériel biologique   F‑III, 6.3

Inventions relatives à du matériel biologique   F‑III, 6

Membres d'une famille de brevets   B‑X, 11.3

Même invention   F‑VI, 2.2

Mention de l'état de la technique dans la description après la date de dépôt   H‑II, 2.2.5

Méthodes   

Méthodes dans le domaine des activités économiques mises en œuvre par ordinateur   B‑VIII, 2.2.1

Méthodes de dépôt auprès de l'OEB agissant en qualité d'office récepteur   A‑II, 1.2

Dépôt des demandes par d'autres moyens   A‑II, 1.2.4

Dépôt des demandes par remise directe ou par voie postale   A‑II, 1.2.1

Dépôt des demandes par télécopie   A‑II, 1.2.2

Dépôt des demandes sous forme électronique   A‑II, 1.2.3

Méthodes de traitement chirurgical ou thérapeutique du corps humain ou animal et méthodes de diagnostic appliquées au corps humain ou animal   B‑VIII, 2.1

Méthodes de traitement chirurgical ou thérapeutique et méthodes de diagnostic   G‑II, 4.2

Méthodologie   G‑III, 2

Mise en page   A‑V, 5.1

Modalités de paiement   A‑III, 3

Modifications   

Modification des dessins   A‑V, 10, H‑III, 5

Admissibilité des modifications   H‑III, 5

Dessins   A‑V, 10

Modification du titre   H‑III, 7

Modification non fonctionnelle et choix arbitraire   G‑VII, 10.1

Modifications avant la réception du rapport de recherche   H‑I, 2

Modifications avant le commencement de l'examen préliminaire international   H‑I, 3

Modifications découlant des dessins   H‑III, 6

Modifications des revendications   H‑III, 3

Disclaimer divulgué dans la demande telle que déposée initialement   H‑III, 3.5

Introduction de caractéristiques additionnelles   H‑III, 3.2

Modifications des revendications autres cas d'extension de revendications   H‑III, 3.4

Substitution ou suppression d'une caractéristique dans une revendication   H‑III, 3.1

Suppression d'une partie de l'objet revendiqué   H‑III, 3.3

Modifications et corrections ou rectifications   H

Admissibilité des modifications   H‑II, H‑III

Correction d'irrégularités et d'erreurs   H‑IV

Droit d'apporter des modifications   H‑I

Modifications figurant dans la description   H‑III, 2

Clarification d'un effet technique   H‑III, 2.1

Document de référence   H‑III, 2.4

Introduction d'exemples supplémentaires ou de nouveaux effets   H‑III, 2.2

Modification, suppression ou ajout de texte dans la description   H‑III, 2.5

Reformulation de l'énoncé du problème technique   H‑III, 2.3

Montants des taxes   A‑III, 2

Motifs à l'appui d'une objection pour absence d'unité   F‑V, 8.1

Moyens invoqués à la suite d'une limitation de la recherche ou d'une déclaration selon laquelle la recherche ne peut pas être effectuée   C‑IV, 4.1

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