Chapitre VII – Activité inventive
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3. Personne du métier

Vue d'ensemble

3. Homme Personne du métier

L'"homme La '"personne du métier" s'entend d'un praticien du domaine technique concerné, qui dispose de connaissances et d'aptitudes moyennes (homme personne du métier de compétence moyenne). L'homme La personne du métier possède les connaissances générales dans le domaine concerné à une date donnée (cf. T 4/98, T 143/94 et T 426/88). Il Elle est également censé censée avoir eu accès à tous les éléments de l'"état de la technique", notamment les documents cités dans le rapport de recherche, et avoir eu à sa disposition les moyens et la capacité dont on dispose normalement dans le domaine technique concerné pour procéder à des travaux et expériences courants. Si le problème suggère à l'homme la personne du métier de rechercher la solution dans un autre domaine technique, le spécialiste compétent pour trouver la solution est le spécialiste dans ce domaine. L'homme La personne du métier est impliqué impliquée dans le développement constant de son domaine technique (cf. T 774/89 et T 817/95). On peut attendre de lui qu'il d'elle qu'elle recherche des indications dans des domaines techniques voisins ou généraux (cf. T 176/84 et T 195/84) ou même dans des domaines techniques éloignés, s'il si elle est incité incitée à le faire (cf. T 560/89). En conséquence, les connaissances et les possibilités de ce d'un spécialiste du domaine concerné doivent être prises comme base pour apprécier si la solution implique une activité inventive (cf. T 32/81). Il peut est parfois être plus approprié de faire appel à définir la personne du métier comme un groupe de personnes, tel qu'une équipe de recherche ou de production, plutôt qu'à une qu'une seule personne (cf. T 164/92 et T 986/96). Il y a lieu de garder à l'esprit que l'homme la personne du métier a le même niveau de connaissances pour apprécier l'activité inventive et la suffisance de la divulgation (cf. T 60/89, T 694/92 et T 373/94).

3.1 Connaissances générales de la personne du métier
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