9.2.5
Documents concernant la théorie ou le principe à la base de l'invention 

Lorsqu'un document cité dans le rapport de recherche permet éventuellement de mieux comprendre le principe ou la théorie qui se trouve à la base de l'invention, ou permet de montrer que le raisonnement ou les faits qui sont à la base de l'invention ne sont pas exacts, il est désigné par la lettre "T".

Dans ce dernier cas, le document "T" constitue une mesure d'instruction au sens de l'article 117(1)c) plutôt qu'un élément de l'état de la technique au sens de l'article 54(2). Par conséquent, il importe peu de savoir si un document "T" a été publié avant ou après la date de priorité ou de dépôt de la demande faisant l'objet de la recherche.

Par exemple, un demandeur revendique un groupe de composés chimiques et la description donne un procédé générique pour leur production. La division de la recherche trouve un document publié après la date de priorité qui montre clairement que le procédé défini de façon générique ne permet pas de produire la totalité des composés couverts par les revendications. La division de la recherche peut utiliser ce document pour soulever une objection au titre de l'article 84 selon laquelle les revendications ne sont pas fondées sur la description (cf. F‑IV, 6.3) et elle peut donc citer ce document comme document "T".

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