4.2.1.2
Thérapie 

La thérapie suppose la guérison d'une maladie ou d'un dysfonctionnement organique et comprend les traitements prophylactiques comme, par exemple, l'immunisation contre une certaine maladie (cf. T 19/86) ou l'élimination de la plaque dentaire (cf. T 290/86). La thérapie vise à ramener le corps à son état normal et sain lorsqu'il se trouve dans un état pathologique ou à prévenir un état pathologique. Lorsque la méthode concernée porte sur le traitement d'un corps humain ou animal qui se trouve dans un état normal et sain et qui, même s'il est soumis à une certaine gêne, n'est pas susceptible de développer d'état pathologique attribuable à cette gêne, le fait de soulager la gêne ne constitue pas nécessairement une thérapie. Par exemple, le fait de refroidir un animal exposé à des conditions thermiques chaudes ne guérit pas ni n'atténue les symptômes d'un quelconque trouble ou dysfonctionnement, et ne réduit pas le risque d'en contracter un, puisqu'aucun trouble ou dysfonctionnement ne surviendrait normalement si l'animal n'était pas refroidi (T 385/09).

Une méthode à but thérapeutique, qui porte sur le fonctionnement d'un appareil en contact avec un corps humain ou animal vivant, n'est pas exclue de la brevetabilité s'il n'existe aucun rapport fonctionnel entre les opérations liées à l'emploi de l'appareil et l'effet thérapeutique exercé sur le corps par celui-ci (cf. T 245/87).

Étant donné que les essais cliniques présentent un aspect thérapeutique pour les sujets humains qui les subissent, une objection au titre de l'article 53c) doit être soulevée si la revendication inclut une étape d'une méthode de traitement thérapeutique du corps humain (cf. G‑II, 4.2.2).

L'exclusion visée à l'article 53c) s'applique aux méthodes à plusieurs étapes qui comportent ou englobent au moins une étape thérapeutique. Les éléments non brevetables doivent être exclus de la portée de la revendication, soit en introduisant un disclaimer, soit en retirant l'étape thérapeutique du libellé de la revendication (G 1/07). S'agissant des principes généraux qui régissent les disclaimers, voir les points H-V, 3.5 et H-V, 4. La brevetabilité globale de la revendication modifiée dépendra toutefois de l'observation des autres exigences de la CBE, ce qu'il conviendra d'apprécier au cas par cas.

Si une revendication de méthode portant sur une thérapie peut donner lieu à une objection au titre de l'article 53c), il en est alors de même d'une revendication correspondante portant sur une méthode thérapeutique mise en œuvre par ordinateur (T 1680/08). Les mêmes observations que celles figurant au point G‑II, 4.2.1.1 concernant les méthodes chirurgicales mises en œuvre par ordinateur s'appliquent à cet égard.

Quick Navigation