5.6.1.3
Définition par l'antigène cible et par des caractéristiques fonctionnelles supplémentaires 

Outre la définition fonctionnelle par l'antigène auquel l'anticorps se lie, des revendications relatives à des anticorps peuvent également contenir des caractéristiques fonctionnelles supplémentaires qui définissent d'autres propriétés des anticorps, par exemple l'affinité de liaison, les propriétés de neutralisation, l'induction de l'apoptose, l'internalisation des récepteurs, ou encore l'inhibition ou l'activation des récepteurs (cf. p. ex. T 299/86, points 3 à 6 des motifs, et T 1300/05, points 4 à 7 des motifs).

Si une revendication définit un anticorps exclusivement par ses caractéristiques fonctionnelles et que l'état de la technique divulgue de manière suffisante un anticorps portant sur le même antigène issu d'un protocole d'immunisation et de criblage qui aboutit à des anticorps ayant les propriétés revendiquées, il doit être supposé que l'anticorps de l'état de la technique présente intrinsèquement les mêmes propriétés fonctionnelles que l'anticorps revendiqué, lequel est donc dépourvu de nouveauté (cf. G‑VI, 6). En revanche, si l'anticorps est défini par des paramètres inhabituels, il faut veiller à ce que cela n'occulte pas un défaut de nouveauté (F‑IV, 4.11.1). Dans les deux cas, c'est au demandeur qu'il incombe de prouver la nouveauté.

Si un anticorps est défini exclusivement par des propriétés fonctionnelles, il doit être procédé à une évaluation minutieuse pour déterminer si la demande fournit une divulgation suffisante couvrant toute l'étendue des revendications et si la définition fonctionnelle permet à l'homme du métier d'identifier clairement les limites de la revendication.

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