1.1
Dessins techniques 

Les vues en perspective, les vues éclatées, les coupes et sections, ainsi que les détails avec changement d'échelle sont tous considérés comme des dessins. Sont aussi considérés comme des dessins les schémas d'étapes de processus et les diagrammes, tels que les schémas fonctionnels et les représentations graphiques d'un phénomène déterminé qui expriment les relations existant entre deux ou plusieurs paramètres.

Règle 7.1
Guide PCT/PI 5.129

Lorsque des tableaux ou des formules chimiques ou mathématiques figurent dans la description, les revendications ou l'abrégé, ils ne sont pas considérés comme des dessins et, par conséquent, ne sont pas soumis aux exigences relatives aux dessins. Néanmoins, ces graphismes peuvent être présentés comme des dessins, auquel cas ils sont soumis à ces exigences.

Règle 11.10
Guide PCT/PI 5.130-5.133

Concernant les cas dans lesquels ces graphismes ne sont pas présentés comme des dessins, voir DIR/PCT‑OEB, A‑V, 11.

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