8.
Textes sur les dessins 

Les dessins ne doivent pas contenir de textes, à l'exception d'un mot ou de mots isolés – lorsque cela est absolument nécessaire – tels que "eau", "vapeur", "ouvert", "fermé", "coupe suivant AB" et, pour les schémas de circuits électriques, les diagrammes d'installations schématiques et les diagrammes schématisant les étapes d'un processus, de quelques mots clés indispensables à leur intelligence. Chaque mot utilisé doit être placé de manière que, s'il est traduit, sa traduction puisse être collée sur lui sans cacher une seule ligne des dessins.

Règle 11.11
Règle 11.9
Guide PCT/PI 5.156

Tout texte jugé indispensable doit satisfaire aux exigences en matière de rédaction.

Concernant les mentions du genre "coupe suivant AB", voir DIR/PCT‑OEB, A‑V, 7.3.1.

Lorsque tout texte contenu dans les dessins est déposé dans une langue qui est différente de celle de la description et des revendications, l'office récepteur invite le déposant à remettre une traduction du texte contenu dans les dessins dans la langue dans laquelle la demande internationale doit être publiée (règle 26.3ter). L'office récepteur décide si la correction a été présentée dans le délai de deux mois prévu à la règle 26.2 et, dans l'affirmative, si la demande internationale ainsi corrigée doit ou non être considérée comme retirée. Cependant, aucune demande internationale ne peut être considérée comme retirée pour inobservation des conditions matérielles mentionnées à la règle 11 si elle remplit ces conditions dans la mesure nécessaire aux fins d'une publication internationale raisonnablement uniforme (règle 26.5).

Art. 3.4)i)
DIR/RO 55, 57, 62 et 63

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