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2. Objet de la recherche

Vue d'ensemble

2.4 Anticipation des modifications de revendications 

Le texte révisé de cette publication est entré en vigueur.

Le point B‑III, 3.5 des Directives relatives à l'examen pratiqué à l'OEB s'applique.

Règle 33.3.b)
DIR/ISPE 15.25

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